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DES BROUSSES

Active
Siren409 405 032Société civile24600 CELLESCréée le 15 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DES BROUSSES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 1996, identifiée par le SIREN 409 405 032. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Brousses, 24600 Celles. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par PHILIPPE ETOURNEAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DES BROUSSES

Dénomination
DES BROUSSES
SIREN
409 405 032
SIRET (siège)
409 405 032 00015
N° TVA intracommunautaire
FR41409405032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 405 032
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
15 octobre 1996
Siège social
LES BROUSSES , 24600, CELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES BROUSSES

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'Article L-311-1 du Code Rural

Finances de DES BROUSSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES BROUSSES

PE

PHILIPPE ETOURNEAU

Gérant

Depuis la création (15 octobre 1996) · 30 ans

Établissements de DES BROUSSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24600 CELLESSiègeActif

    409 405 032 00015 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DES BROUSSES

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 23 août 2004

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de DES BROUSSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES BROUSSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES BROUSSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES BROUSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DES BROUSSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES BROUSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES BROUSSES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1996-10-15 · Début d'activité : 1996-07-01

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1996

Questions fréquentes sur DES BROUSSES

Quel est le numéro SIREN de DES BROUSSES ?

Le numéro SIREN de DES BROUSSES est 409 405 032. Le SIRET de son siège social est 409 405 032 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41409405032.

Qui dirige DES BROUSSES ?

DES BROUSSES est dirigée par PHILIPPE ETOURNEAU, gérant.

Où se situe le siège social de DES BROUSSES ?

Le siège social de DES BROUSSES est situé Les Brousses, 24600 Celles.

DES BROUSSES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES BROUSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES BROUSSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES BROUSSES.

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