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DES BROUSSES

Active
Siren502 894 231Société civile51240 VITRY-LA-VILLECréée le 05 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 M€
Effectif
Non publié

DES BROUSSES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 2008, identifiée par le SIREN 502 894 231. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 rue de Champagne, 51240 Vitry-la-Ville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par AGRI PERFORMANCE, gérant.

Fiche d'identité de DES BROUSSES

Dénomination
DES BROUSSES
SIREN
502 894 231
SIRET (siège)
502 894 231 00021
N° TVA intracommunautaire
FR92502894231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 894 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 196 550 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
05 mars 2008
Siège social
42 RUE DE CHAMPAGNE , 51240, VITRY-LA-VILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DES BROUSSES

Exploitation agricole

Finances de DES BROUSSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES BROUSSES

JB

JEAN-BAPTISTE BENA

Associé indéfiniment responsable

EB

ERIC BOBAN

Associé indéfiniment responsable

A

AGRI PERFORMANCE

Gérant

En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 mars 2009

A

AGRI INNOVATION

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

JB

Jean Paul Antoine. Associé indéfiniment responsable : LEJEUNE Annie Marcelle Louise BERNAUDAT

Co-gérant associé indéfiniment responsable · de mars 2008 à décembre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DES BROUSSES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 51240 VITRY-LA-VILLESiègeActif

    502 894 231 00021 · ouvert le 19 février 2008 · NAF 0111Z

  • 51290 HAUTEVILLEFermé

    502 894 231 00013 · ouvert le 19 février 2008 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DES BROUSSES

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 24 février 2009

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2008

  • Acte

Comptes annuels de DES BROUSSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES BROUSSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES BROUSSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES BROUSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DES BROUSSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES BROUSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES BROUSSES

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE

    Gérant non associé : AGRI PERFORMANCE, représenté par M BERNARD David André. Associé indéfiniment responsable : BENA Jean-Baptiste Raymond Roger. Associé indéfiniment responsable : BOBAN Eric Paul Léon.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE

    Co-gérant associé indéfiniment responsable : BERNAUDAT Jean Paul AntoineCo-gérant associé indéfiniment responsable : AGRI PERFORMANCE. Associé indéfiniment responsable : BENA Jean-Baptiste Raymond Roger. Associé indéfiniment responsable : LEJEUNE Annie Marcelle Louise. Associé indéfiniment responsable : BOBAN Eric Paul Léon.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE

    Co-gérant associé indéfiniment responsable : BERNAUDAT Jean Paul AntoineCo-gérant associé indéfiniment responsable : AGRI PERFORMANCE. Associé indéfiniment responsable : BENA Jean-Baptiste Raymond Roger. Associé indéfiniment responsable : LEJEUNE Annie Marcelle Louise. Associé indéfiniment responsable : BOBAN Eric Paul Léon.

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-05 · Début d'activité : 2008-02-19

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2008

Questions fréquentes sur DES BROUSSES

Quel est le numéro SIREN de DES BROUSSES ?

Le numéro SIREN de DES BROUSSES est 502 894 231. Le SIRET de son siège social est 502 894 231 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92502894231.

Qui dirige DES BROUSSES ?

DES BROUSSES est dirigée par AGRI PERFORMANCE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES BROUSSES ?

Le siège social de DES BROUSSES est situé 42 rue de Champagne, 51240 Vitry-la-Ville.

DES BROUSSES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES BROUSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES BROUSSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES BROUSSES.

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