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DES BRUCES

Active
Siren951 612 613SNC30170 POMPIGNANCréée le 17 avril 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DES BRUCES est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 2023, identifiée par le SIREN 951 612 613. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Ferrieres, 30170 Pompignan. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale. Elle est dirigée par CELINE MESSIANT, gérant.

Fiche d'identité de DES BRUCES

Dénomination
DES BRUCES
SIREN
951 612 613
SIRET (siège)
951 612 613 00012
N° TVA intracommunautaire
FR05951612613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 612 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
17 avril 2023
Siège social
RTE DE FERRIERES, 30170, POMPIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES BRUCES

La production d'énergie électrique par tous moyens, photovoltaïques, éoliens, production de biomasses, sylviculture et toutes activités réputées agricole au sens de l'article L. 311-1 du code rural. La souscription de tous emprunts bancaires, la constitution sur les biens sociaux de toutes garanties et enfin la constitution de tous cautionnements.

Finances de DES BRUCES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES BRUCES

CM

CELINE MESSIANT

Gérant

Depuis la création (17 avril 2023) · 3 ans

E

ECURIE DES BRUCES

Autre

Depuis la création (17 avril 2023) · 3 ans

Établissements de DES BRUCES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30170 POMPIGNANSiègeActif

    951 612 613 00012 · ouvert le 07 avril 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DES BRUCES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2023

  • Acte

Comptes annuels de DES BRUCES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES BRUCES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES BRUCES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES BRUCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DES BRUCES. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES BRUCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES BRUCES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-04-07

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2023

Questions fréquentes sur DES BRUCES

Quel est le numéro SIREN de DES BRUCES ?

Le numéro SIREN de DES BRUCES est 951 612 613. Le SIRET de son siège social est 951 612 613 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05951612613.

Qui dirige DES BRUCES ?

DES BRUCES est dirigée par CELINE MESSIANT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES BRUCES ?

Le siège social de DES BRUCES est situé Rte de Ferrieres, 30170 Pompignan.

DES BRUCES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES BRUCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES BRUCES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES BRUCES.

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