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DES BRUNES

Active
Siren338 433 360Société civile26750 MONTMIRALCréée le 01 septembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
109 k€
Effectif
Non publié

DES BRUNES est une société civile immatriculée le 1er septembre 1986 sous le numéro SIREN 338 433 360. Elle est domiciliée 1065 Che de Montagne, 26750 Montmiral. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. Elle est dirigée par PASCAL MOTTIN, gérant.

Fiche d'identité de DES BRUNES

Dénomination
DES BRUNES
SIREN
338 433 360
SIRET (siège)
338 433 360 00017
N° TVA intracommunautaire
FR25338433360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 433 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
108 600 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 septembre 1986
Siège social
1065 CHE DE MONTAGNE , 26750, MONTMIRAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES BRUNES

Exploitation en commun de biens agricoles apportés par les associés.

Finances de DES BRUNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES BRUNES

PM

PASCAL MOTTIN

Gérant

LM

LUCAS MOTTIN

Gérant

Établissements de DES BRUNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26750 MONTMIRALSiègeActif

    338 433 360 00017 · ouvert le 01 août 1986 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DES BRUNES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 26 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de DES BRUNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES BRUNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES BRUNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES BRUNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DES BRUNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES BRUNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES BRUNES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    MOTTIN Lucas Frédéric Camille nom d'usage : MOTTIN devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1986

Questions fréquentes sur DES BRUNES

Quel est le numéro SIREN de DES BRUNES ?

Le numéro SIREN de DES BRUNES est 338 433 360. Le SIRET de son siège social est 338 433 360 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25338433360.

Qui dirige DES BRUNES ?

DES BRUNES est dirigée par PASCAL MOTTIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES BRUNES ?

Le siège social de DES BRUNES est situé 1065 Che de Montagne, 26750 Montmiral.

DES BRUNES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES BRUNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES BRUNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES BRUNES.

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