Checkers

DES BRUYERES

Active
Siren821 728 649Société civile52400 BOURBONNE-LES-BAINSCréée le 28 juillet 2016

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
60,0 k€

DES BRUYERES est une société civile immatriculée le 28 juillet 2016 sous le numéro SIREN 821 728 649. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 av Lefroit Dupain, 52400 Bourbonne-les-Bains. Son activité principale est sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z). STEPHANE CLER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DES BRUYERES

Dénomination
DES BRUYERES
SIREN
821 728 649
SIRET (siège)
821 728 649 00012
N° TVA intracommunautaire
FR23821728649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 728 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement forestier
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
28 juillet 2016
Siège social
53 AV LEFROIT DUPAIN, 52400, BOURBONNE-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES BRUYERES

La constitution l'amélioration l'équipement la conservation ou la gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers avec leurs accessoires ou dépendances inséparables sur les terrains boisés ou à boiser et sur tous autres terrains que le groupement pourrait acquérir

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES BRUYERES

SC

STEPHANE CLER

Gérant

Depuis la création (28 juillet 2016) · 10 ans

MC

MICKAEL CLER

Gérant

Depuis la création (28 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de DES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52400 BOURBONNE-LES-BAINSSiègeActif

    821 728 649 00012 · ouvert le 07 juillet 2016 · NAF 0210Z

Documents juridiques de DES BRUYERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2016

  • Acte

Conformité de DES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES BRUYERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-07-28 · Début d'activité : 2016-07-07

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2016

Questions fréquentes sur DES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de DES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de DES BRUYERES est 821 728 649. Le SIRET de son siège social est 821 728 649 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23821728649.

Qui dirige DES BRUYERES ?

DES BRUYERES est dirigée par STEPHANE CLER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES BRUYERES ?

Le siège social de DES BRUYERES est situé 53 av Lefroit Dupain, 52400 Bourbonne-les-Bains.

DES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES BRUYERES.

Entreprises similaires

Même activité (sylviculture et autres activités forestières), en France

Entreprises sylviculture et autres activités forestières

Toutes les entreprises avec le code NAF 0210Z

Entreprises à Bourbonne-les-Bains

Toutes les entreprises à Bourbonne-les-Bains