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DES BRUYERES

Active
Siren922 364 039Société civile14130 PONT L'EVEQUECréée le 19 décembre 2022

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
900 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 922 364 039, DES BRUYERES est une société civile créée le 19 décembre 2022. Son siège social est situé 1211 Rte de Trouville Coudray Rabut, 14130 Pont l'Eveque. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). HUBERT VIEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DES BRUYERES

Dénomination
DES BRUYERES
SIREN
922 364 039
SIRET (siège)
922 364 039 00011
N° TVA intracommunautaire
FR95922364039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 364 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
900 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
19 décembre 2022
Siège social
1211 RTE DE TROUVILLE COUDRAY RABUT, 14130, PONT L'EVEQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES BRUYERES

Maitrise d'un cycle végétal ou animal.

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Finances de DES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES BRUYERES

GV

GUILLAUME VIEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 décembre 2022) · 3 ans

PV

PAUL VIEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 décembre 2022) · 3 ans

HV

HUBERT VIEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de DES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14130 PONT L'EVEQUESiègeActif

    922 364 039 00011 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 0143Z

Documents juridiques de DES BRUYERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2022

  • Acte

Conformité de DES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2022

Questions fréquentes sur DES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de DES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de DES BRUYERES est 922 364 039. Le SIRET de son siège social est 922 364 039 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95922364039.

Qui dirige DES BRUYERES ?

DES BRUYERES est dirigée par HUBERT VIEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES BRUYERES ?

Le siège social de DES BRUYERES est situé 1211 Rte de Trouville Coudray Rabut, 14130 Pont l'Eveque.

DES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES BRUYERES.

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