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DES BRUYERES

Active
Siren977 751 221Société civile77560 Louan-Villegruis-FontaineCréée le 19 juillet 2023

6420Z · Activités des sociétés holding

Documents
Capital social
15,5 k€

DES BRUYERES est une société civile immatriculée le 19 juillet 2023 sous le numéro SIREN 977 751 221. Elle est domiciliée 9 RUE Verte, 77560 Louan-Villegruis-Fontaine. Son activité principale est activités des sociétés holding (code NAF 6420Z). La direction est assurée par Xavier MASSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DES BRUYERES

Dénomination
DES BRUYERES
SIREN
977 751 221
SIRET (siège)
977 751 221 00010
N° TVA intracommunautaire
FR59977751221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 977 751 221
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
15 460 €
Code NAF / APE
6420Z - Activités des sociétés holding
Date de création
19 juillet 2023
Siège social
9 RUE Verte, 77560, Louan-Villegruis-Fontaine
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES BRUYERES

Prise de participation de manière directe ou indirecte, sous quelque forme que ce soit et par tous moyens, dans toutes sociétés et/ou entreprises à l'exception des participations conférant la qualité de commerçant

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Finances de DES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES BRUYERES

XM

Xavier MASSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juillet 2023) · 3 ans

SM

Sophie MASSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juillet 2023) · 3 ans

Établissements de DES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77560 Louan-Villegruis-FontaineSiègeActif

    977 751 221 00010 · ouvert le 15 juin 2023 · NAF 6420Z

Documents juridiques de DES BRUYERES

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de DES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES BRUYERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Immatriculée le 2023-07-19 · Début d'activité : 2023-06-15

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2023

Questions fréquentes sur DES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de DES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de DES BRUYERES est 977 751 221. Le SIRET de son siège social est 977 751 221 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59977751221.

Qui dirige DES BRUYERES ?

DES BRUYERES est dirigée par Xavier MASSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES BRUYERES ?

Le siège social de DES BRUYERES est situé 9 RUE Verte, 77560 Louan-Villegruis-Fontaine.

DES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES BRUYERES.