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DES CHENES

Active
Siren348 844 317Société civile32420 PELLEFIGUECréée le 16 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
290 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 844 317, DES CHENES est une société civile créée le 16 décembre 1988. Son siège social est situé Pourcet lieu-dit "Pourcet", 32420 Pellefigue. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. ISABELLE HAMEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DES CHENES

Dénomination
DES CHENES
SIREN
348 844 317
SIRET (siège)
348 844 317 00019
N° TVA intracommunautaire
FR60348844317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 844 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
289 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
16 décembre 1988
Siège social
Pourcet lieu-dit "Pourcet", 32420, PELLEFIGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES CHENES

Exploitation agricole

Finances de DES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES CHENES

IH

ISABELLE HAMEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

RS

ROMAIN STIGLIANI

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mai 2020

ES

ELODIE STIGLIANI

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mai 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DES CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32420 PELLEFIGUESiègeActif

    348 844 317 00019 · ouvert le 01 novembre 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DES CHENES

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 janvier 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 27 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 26 août 2002

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 22 mai 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Dépôt du -

  • Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Comptes annuels de DES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES CHENES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES CHENES

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

    Gérant, Associé exploitant : STIGLIANI Romain ; Gérant, Associé exploitant : STIGLIANI Elodie, Anne, Laure ; Gérant, Associé exploitant : STIGLIANI Isabelle

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : STIGLIANI Thierry ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : STIGLIANI Isabelle né(e) HAMEL ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : STIGLIANI Romain ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : STIGLIANI Elodie, Anne, Laure

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : STIGLIANI Thierry Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : STIGLIANI Isabelle né(e) HAMEL Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : STIGLIANI Romain

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 1988

Marques déposées par DES CHENES

DES CHENES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DES CHENES

Quel est le numéro SIREN de DES CHENES ?

Le numéro SIREN de DES CHENES est 348 844 317. Le SIRET de son siège social est 348 844 317 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60348844317.

Qui dirige DES CHENES ?

DES CHENES est dirigée par ISABELLE HAMEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES CHENES ?

Le siège social de DES CHENES est situé Pourcet lieu-dit "Pourcet", 32420 Pellefigue.

DES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES CHENES.

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