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DES CHENES

Active
Siren538 530 254Société civile73610 ATTIGNAT-ONCINCréée le 20 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
361 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 538 530 254, DES CHENES est une société civile créée le 20 décembre 2011. Elle est domiciliée 11 Che de la Chapelle, 73610 Attignat-Oncin. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. La direction est assurée par PIERRE DECHENE-COTILLON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DES CHENES

Dénomination
DES CHENES
SIREN
538 530 254
SIRET (siège)
538 530 254 00019
N° TVA intracommunautaire
FR96538530254Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 530 254
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
361 400 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
20 décembre 2011
Siège social
11 CHE DE LA CHAPELLE , 73610, ATTIGNAT-ONCIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES CHENES

Exercice d'activités réputées agricoles

Finances de DES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES CHENES

PD

PIERRE DECHENE-COTILLON

Gérant

Depuis la création (20 décembre 2011) · 14 ans

BD

BRUNO DECHENE-COTILLON

Gérant

Depuis la création (20 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de DES CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73610 ATTIGNAT-ONCINSiègeActif

    538 530 254 00019 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DES CHENES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de DES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES CHENES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES CHENES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2011

Questions fréquentes sur DES CHENES

Quel est le numéro SIREN de DES CHENES ?

Le numéro SIREN de DES CHENES est 538 530 254. Le SIRET de son siège social est 538 530 254 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96538530254.

Qui dirige DES CHENES ?

DES CHENES est dirigée par PIERRE DECHENE-COTILLON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES CHENES ?

Le siège social de DES CHENES est situé 11 Che de la Chapelle, 73610 Attignat-Oncin.

DES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES CHENES.

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