DES CLOUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
DES CLOUS est une société civile immatriculée le 6 mai 2013 sous le numéro SIREN 792 885 543. Son siège social est situé 4 LA GRANDE TRANCHAIE La Varenne, 49270 Oree-d'Anjou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. Elle est dirigée par MICKAEL ANTIER, gérant.
Fiche d'identité de DES CLOUS
INSEE- Dénomination
- DES CLOUS
- SIREN
- 792 885 543
- SIRET (siège)
- 792 885 543 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR40792885543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 885 543
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 06 mai 2013
- Siège social
- 4 LA GRANDE TRANCHAIE La Varenne, 49270, OREE-D'ANJOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES CLOUS
Bovins lait et cultures
Finances de DES CLOUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES CLOUS
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DES CLOUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49270 OREE-D'ANJOUSiègeActif
792 885 543 00019 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 0142Z
Documents juridiques de DES CLOUS
INPIComptes annuels de DES CLOUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES CLOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES CLOUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES CLOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES CLOUS. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/00508
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 30 septembre 2025 · N° 24/05276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 30 mai 2024 · N° 18/08512
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 septembre 2022 · N° 20-11.755
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 28 septembre 2011 · N° 99/25167
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES CLOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES CLOUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant : ANTIER Mickaël
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-05-06 · Début d'activité : 2013-04-01
- création
Date d'effet : 06 mai 2013
Questions fréquentes sur DES CLOUS
Quel est le numéro SIREN de DES CLOUS ?
Le numéro SIREN de DES CLOUS est 792 885 543. Le SIRET de son siège social est 792 885 543 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40792885543.
Qui dirige DES CLOUS ?
DES CLOUS est dirigée par MICKAEL ANTIER, gérant.
Où se situe le siège social de DES CLOUS ?
Le siège social de DES CLOUS est situé 4 LA GRANDE TRANCHAIE La Varenne, 49270 Oree-d'Anjou.
DES CLOUS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES CLOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES CLOUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES CLOUS.
Entreprises similaires
Même activité à Oree-d'Anjou
- AUDOIN FRANCOIS49270 Oree-d'Anjou
- AUDOUIN FABRICE49270 Oree-d'Anjou
- BELLION JEAN49270 Oree-d'Anjou
- BEZIE DAVID49270 Oree-d'Anjou
- BOSSARD JEAN49270 Oree-d'Anjou
- BOUCHEREAU MICHEL49270 Oree-d'Anjou
- BRANGEON49270 Oree-d'Anjou
- BRANGEON LAURENT49270 Oree-d'Anjou
- BRICARD REGIS49270 Oree-d'Anjou
- CORBET DANIEL49270 Oree-d'Anjou
