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DES COURBENNES

Active
Siren910 638 501SAS10360 ESSOYESCréée le 14 mars 2022

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
5,0 k€

DES COURBENNES est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2022, identifiée par le SIREN 910 638 501. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue Auguste Renoir, 10360 Essoyes. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par CHARLES-ALBERT CHEVALLIER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DES COURBENNES

Dénomination
DES COURBENNES
SIREN
910 638 501
SIRET (siège)
910 638 501 00015
N° TVA intracommunautaire
FR46910638501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 638 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
14 mars 2022
Siège social
41 RUE AUGUSTE RENOIR, 10360, ESSOYES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES COURBENNES

Exploitation viticole et à titre secondaire entreprise de travaux agricoles location de matériels achat revente de tous matériaux et matériels et produits lies aux activités de la société ou agricole négoce de vins et toutes productions et ventes liées aux énergies nouvelles et renouvelables dont la production d'énergies photovoltaïques.

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Finances de DES COURBENNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES COURBENNES

CC

CHARLES-ALBERT CHEVALLIER

Président de SAS

Depuis la création (14 mars 2022) · 4 ans

Établissements de DES COURBENNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10360 ESSOYESSiègeActif

    910 638 501 00015 · ouvert le 04 février 2022 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DES COURBENNES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2022

  • Acte

Conformité de DES COURBENNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES COURBENNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DES COURBENNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES COURBENNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES COURBENNES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2022

Questions fréquentes sur DES COURBENNES

Quel est le numéro SIREN de DES COURBENNES ?

Le numéro SIREN de DES COURBENNES est 910 638 501. Le SIRET de son siège social est 910 638 501 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46910638501.

Qui dirige DES COURBENNES ?

DES COURBENNES est dirigée par CHARLES-ALBERT CHEVALLIER, président de sas.

Où se situe le siège social de DES COURBENNES ?

Le siège social de DES COURBENNES est situé 41 rue Auguste Renoir, 10360 Essoyes.

DES COURBENNES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES COURBENNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES COURBENNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES COURBENNES.

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