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DES CYGNES

Active
Siren417 537 602Société civile43370 Le BrignonCréée le 04 février 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
115 k€
Effectif
Non publié

DES CYGNES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 février 1998, identifiée par le SIREN 417 537 602. Son siège social est situé 950 RTE de Tarret Chadernac, 43370 Le Brignon. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. JEROME SAGNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DES CYGNES

Dénomination
DES CYGNES
SIREN
417 537 602
SIRET (siège)
417 537 602 00019
N° TVA intracommunautaire
FR20417537602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 537 602
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
115 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
04 février 1998
Siège social
950 RTE de Tarret Chadernac, 43370, Le Brignon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES CYGNES

Exploitation agricole.

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Finances de DES CYGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES CYGNES

JS

JEROME SAGNARD

Gérant

Depuis la création (04 février 1998) · 28 ans

Établissements de DES CYGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43370 Le BrignonSiègeActif

    417 537 602 00019 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DES CYGNES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 octobre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 20 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 04 février 1998

  • Acte

Comptes annuels de DES CYGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES CYGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES CYGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES CYGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES CYGNES. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES CYGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES CYGNES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1998-01-01

  1. création

    Date d'effet : 04 février 1998

Questions fréquentes sur DES CYGNES

Quel est le numéro SIREN de DES CYGNES ?

Le numéro SIREN de DES CYGNES est 417 537 602. Le SIRET de son siège social est 417 537 602 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20417537602.

Qui dirige DES CYGNES ?

DES CYGNES est dirigée par JEROME SAGNARD, gérant.

Où se situe le siège social de DES CYGNES ?

Le siège social de DES CYGNES est situé 950 RTE de Tarret Chadernac, 43370 Le Brignon.

DES CYGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES CYGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES CYGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES CYGNES.

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