DES FRANCISCAINS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 481 518 892, DES FRANCISCAINS est une SCI créée le 31 mars 2005. Elle est domiciliée 10 av Enseigne Albertini, 34500 Beziers. DES FRANCISCAINS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN CARPENTIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DES FRANCISCAINS
INSEE- Dénomination
- DES FRANCISCAINS
- SIREN
- 481 518 892
- SIRET (siège)
- 481 518 892 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR96481518892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 518 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 mars 2005
- Siège social
- 10 AV ENSEIGNE ALBERTINI, 34500, BEZIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES FRANCISCAINS
ACQUISITION GERANCE IMMOBILIERE
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Finances de DES FRANCISCAINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de DES FRANCISCAINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34500 BEZIERSSiègeActif
481 518 892 00015 · ouvert le 31 mars 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de DES FRANCISCAINS
INPIConformité de DES FRANCISCAINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES FRANCISCAINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DES FRANCISCAINS. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 janvier 1997 · N° 94-21.795
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES FRANCISCAINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES FRANCISCAINS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mars 2005
Questions fréquentes sur DES FRANCISCAINS
Quel est le numéro SIREN de DES FRANCISCAINS ?
Le numéro SIREN de DES FRANCISCAINS est 481 518 892. Le SIRET de son siège social est 481 518 892 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96481518892.
Qui dirige DES FRANCISCAINS ?
DES FRANCISCAINS est dirigée par JEAN CARPENTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES FRANCISCAINS ?
Le siège social de DES FRANCISCAINS est situé 10 av Enseigne Albertini, 34500 Beziers.
DES FRANCISCAINS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES FRANCISCAINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES FRANCISCAINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES FRANCISCAINS.
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