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DES GROSEILLOUS

Active
Siren792 360 737Société civile43150 LAUSSONNECréée le 10 avril 2013

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
75,0 k€

DES GROSEILLOUS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 avril 2013, identifiée par le SIREN 792 360 737. Elle est domiciliée Le Fraisse, 43150 Laussonne. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par FRANCOIS CHAPELLE, gérant.

Fiche d'identité de DES GROSEILLOUS

Dénomination
DES GROSEILLOUS
SIREN
792 360 737
SIRET (siège)
792 360 737 00011
N° TVA intracommunautaire
FR29792360737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 360 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
75 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
10 avril 2013
Siège social
LE FRAISSE , 43150, LAUSSONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES GROSEILLOUS

Exploitation agricole : bovins lait et ovins.

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Finances de DES GROSEILLOUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES GROSEILLOUS

FC

FRANCOIS CHAPELLE

Gérant

Depuis la création (10 avril 2013) · 13 ans

Établissements de DES GROSEILLOUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43150 LAUSSONNESiègeActif

    792 360 737 00011 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DES GROSEILLOUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2013

  • Acte

Conformité de DES GROSEILLOUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES GROSEILLOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DES GROSEILLOUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES GROSEILLOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES GROSEILLOUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2013-05-01

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2013

Questions fréquentes sur DES GROSEILLOUS

Quel est le numéro SIREN de DES GROSEILLOUS ?

Le numéro SIREN de DES GROSEILLOUS est 792 360 737. Le SIRET de son siège social est 792 360 737 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29792360737.

Qui dirige DES GROSEILLOUS ?

DES GROSEILLOUS est dirigée par FRANCOIS CHAPELLE, gérant.

Où se situe le siège social de DES GROSEILLOUS ?

Le siège social de DES GROSEILLOUS est situé Le Fraisse, 43150 Laussonne.

DES GROSEILLOUS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES GROSEILLOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES GROSEILLOUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES GROSEILLOUS.