DES HORTENSIAS
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 150 k€
DES HORTENSIAS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 1992, identifiée par le SIREN 384 733 010. Elle est domiciliée Ld la Buzardais, 35590 Clayes. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). FABRICE DAVID exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DES HORTENSIAS
INSEE- Dénomination
- DES HORTENSIAS
- SIREN
- 384 733 010
- SIRET (siège)
- 384 733 010 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR19384733010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 733 010
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 149 500 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 17 mars 1992
- Siège social
- LD LA BUZARDAIS , 35590, CLAYES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES HORTENSIAS
polyculture, élevage
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Finances de DES HORTENSIAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES HORTENSIAS
INSEEBAMALOU
Autre
Depuis la création (17 mars 1992) · 34 ans
CAP IMMO FCM
Autre
Depuis la création (17 mars 1992) · 34 ans
Établissements de DES HORTENSIAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35590 CLAYESSiègeActif
384 733 010 00019 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DES HORTENSIAS
INPIConformité de DES HORTENSIAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES HORTENSIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES HORTENSIAS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/00036
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/03434
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 13 février 2026 · N° 25/00883
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 novembre 2025 · N° 20/00809
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 26 septembre 2025 · N° 22/00849
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 10 juin 2025 · N° 25/00062
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cabinet 9
Décision du 05 juin 2025 · N° 24/04837
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 29 avril 2025 · N° 25/00260
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, tPBR
Décision du 24 septembre 2024 · N° 22/00013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 13 juillet 2022 · N° 19/18840
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 30 juin 2022 · N° 20/06442
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 05 mai 2022 · N° 21/07846
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 octobre 1995 · N° 92-70.209
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES HORTENSIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES HORTENSIAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1992-02-01
- création
Date d'effet : 17 mars 1992
Questions fréquentes sur DES HORTENSIAS
Quel est le numéro SIREN de DES HORTENSIAS ?
Le numéro SIREN de DES HORTENSIAS est 384 733 010. Le SIRET de son siège social est 384 733 010 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19384733010.
Qui dirige DES HORTENSIAS ?
DES HORTENSIAS est dirigée par FABRICE DAVID, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES HORTENSIAS ?
Le siège social de DES HORTENSIAS est situé Ld la Buzardais, 35590 Clayes.
DES HORTENSIAS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES HORTENSIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES HORTENSIAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES HORTENSIAS.
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