DES HORTENSIAS
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 995 211 158, DES HORTENSIAS est une société civile créée le 24 décembre 2025. Elle est domiciliée 11 RTE de Riffaudais ROMAGNY, 50140 Romagny Fontenay. DES HORTENSIAS relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par MORGAN HOUSTIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DES HORTENSIAS
INSEE- Dénomination
- DES HORTENSIAS
- SIREN
- 995 211 158
- SIRET (siège)
- 995 211 158 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR64995211158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 995 211 158
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 décembre 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 24 décembre 2025
- Siège social
- 11 RTE de Riffaudais ROMAGNY, 50140, Romagny Fontenay
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DES HORTENSIAS
l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'Article L 311.1 du Code Rural.
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Finances de DES HORTENSIAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES HORTENSIAS
INSEESAS LA FLEURIERE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 décembre 2025) · moins d'un an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 décembre 2025) · moins d'un an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 décembre 2025) · moins d'un an
Établissements de DES HORTENSIAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50140 Romagny FontenaySiègeActif
995 211 158 00010 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 0147Z
Documents juridiques de DES HORTENSIAS
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DES HORTENSIAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES HORTENSIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES HORTENSIAS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES ORALES + JCP
Décision du 31 août 2026 · N° 26/00866
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 27 août 2026 · N° 25/04012
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/00036
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/03434
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 13 février 2026 · N° 25/00883
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 novembre 2025 · N° 20/00809
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 26 septembre 2025 · N° 22/00849
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 10 juin 2025 · N° 25/00062
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cabinet 9
Décision du 05 juin 2025 · N° 24/04837
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 29 avril 2025 · N° 25/00260
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Décision du 24 septembre 2024 · N° 22/00013
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Décision du 13 juillet 2022 · N° 19/18840
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Décision du 30 juin 2022 · N° 20/06442
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Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 05 mai 2022 · N° 21/07846
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 octobre 1995 · N° 92-70.209
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES HORTENSIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES HORTENSIAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-23 · Début d'activité : 2026-01-01
- création
Date d'effet : 24 décembre 2025
Questions fréquentes sur DES HORTENSIAS
Quel est le numéro SIREN de DES HORTENSIAS ?
Le numéro SIREN de DES HORTENSIAS est 995 211 158. Le SIRET de son siège social est 995 211 158 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64995211158.
Qui dirige DES HORTENSIAS ?
DES HORTENSIAS est dirigée par MORGAN HOUSTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES HORTENSIAS ?
Le siège social de DES HORTENSIAS est situé 11 RTE de Riffaudais ROMAGNY, 50140 Romagny Fontenay.
DES HORTENSIAS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES HORTENSIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES HORTENSIAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES HORTENSIAS.
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