DES HORTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 k€
- Effectif
- Non publié
DES HORTES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mai 2016, identifiée par le SIREN 820 371 052. Son siège social est situé Ld Lacapelle, 46270 Bagnac-sur-Cele. Son activité principale relève du code NAF 0142Z. GHISLAIN GRIFEUILLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DES HORTES
INSEE- Dénomination
- DES HORTES
- SIREN
- 820 371 052
- SIRET (siège)
- 820 371 052 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR68820371052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 371 052
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 150 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 20 mai 2016
- Siège social
- LD LACAPELLE , 46270, BAGNAC-SUR-CELE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES HORTES
Élevage bovins viandes et palmipèdes
Finances de DES HORTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES HORTES
INSEEÉtablissements de DES HORTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46270 BAGNAC-SUR-CELESiègeActif
820 371 052 00011 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 0142Z
Documents juridiques de DES HORTES
INPIComptes annuels de DES HORTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES HORTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES HORTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES HORTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DES HORTES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD Hospitalisation
Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/03678
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES HORTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES HORTES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 mai 2016
Questions fréquentes sur DES HORTES
Quel est le numéro SIREN de DES HORTES ?
Le numéro SIREN de DES HORTES est 820 371 052. Le SIRET de son siège social est 820 371 052 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68820371052.
Qui dirige DES HORTES ?
DES HORTES est dirigée par GHISLAIN GRIFEUILLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES HORTES ?
Le siège social de DES HORTES est situé Ld Lacapelle, 46270 Bagnac-sur-Cele.
DES HORTES est-elle toujours en activité ?
Oui, DES HORTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES HORTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES HORTES.
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