DES MAISONNETTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 451 122 717, DES MAISONNETTES est une SCI créée le 9 décembre 2003. Elle est domiciliée 4 Res le Bocage, 76150 La Vaupaliere. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-PIERRE DUPAS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DES MAISONNETTES
INSEE- Dénomination
- DES MAISONNETTES
- SIREN
- 451 122 717
- SIRET (siège)
- 451 122 717 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR10451122717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 122 717
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 décembre 2003
- Siège social
- 4 RES LE BOCAGE, 76150, LA VAUPALIERE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DES MAISONNETTES
Propriété, acquisition, administration, gestion par location ou autre de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de DES MAISONNETTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES MAISONNETTES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DES MAISONNETTES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76150 LA VAUPALIERESiègeActif
451 122 717 00023 · ouvert le 21 novembre 2003 · NAF 6820B
- 76690 FONTAINE-LE-BOURGFermé
451 122 717 00015 · ouvert le 21 novembre 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de DES MAISONNETTES
INPIComptes annuels de DES MAISONNETTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES MAISONNETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES MAISONNETTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES MAISONNETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DES MAISONNETTES. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 mai 2023 · N° 21/01058
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES MAISONNETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES MAISONNETTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUPAS Jean-Pierre, Louis, François ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUPAS Marie-Dominique, Thérèse, Joséphine
- création
Date d'effet : 09 décembre 2003
Questions fréquentes sur DES MAISONNETTES
Quel est le numéro SIREN de DES MAISONNETTES ?
Le numéro SIREN de DES MAISONNETTES est 451 122 717. Le SIRET de son siège social est 451 122 717 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10451122717.
Qui dirige DES MAISONNETTES ?
DES MAISONNETTES est dirigée par JEAN-PIERRE DUPAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES MAISONNETTES ?
Le siège social de DES MAISONNETTES est situé 4 Res le Bocage, 76150 La Vaupaliere.
DES MAISONNETTES est-elle toujours en activité ?
Oui, DES MAISONNETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES MAISONNETTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES MAISONNETTES.
Entreprises similaires
Même activité à La Vaupaliere
- TML MARCELIN76150 La Vaupaliere
- SCI BRIFRAYAN76150 La Vaupaliere
- HOTEL DE VILLEQUIER76150 La Vaupaliere
- SCI BOEING-AL76150 La Vaupaliere
- MATHILDE EUROPE76150 La Vaupaliere
- LE COTTAGE76150 La Vaupaliere
- SCI DELICES DES COQUETS76150 La Vaupaliere
- SCI C2M BUILDING76150 La Vaupaliere
- SCI PEZIER76150 La Vaupaliere
- SCI S. C. DENTAIRE76150 La Vaupaliere