DES MONTAGNARDS
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistrée sous le numéro SIREN 513 512 905, DES MONTAGNARDS est une société civile créée le 9 juillet 2009. Elle est domiciliée La Grimaudiere, 85590 Les Epesses. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par HERVE MERLET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DES MONTAGNARDS
INSEE- Dénomination
- DES MONTAGNARDS
- SIREN
- 513 512 905
- SIRET (siège)
- 513 512 905 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR53513512905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 512 905
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 09 juillet 2009
- Siège social
- LA GRIMAUDIERE , 85590, LES EPESSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES MONTAGNARDS
Bovins Lait
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Finances de DES MONTAGNARDS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES MONTAGNARDS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Jean-Pierre. Associé : GUITTON Marie CAILLAUD
Gérant Associé indéfiniment responsable · de juillet 2009 à mai 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DES MONTAGNARDS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85590 LES EPESSESSiègeActif
513 512 905 00011 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 0142Z
Documents juridiques de DES MONTAGNARDS
INPIConformité de DES MONTAGNARDS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES MONTAGNARDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES MONTAGNARDS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 6-10000
Décision du 23 mars 2026 · N° 25/04854
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 28 novembre 2024 · N° 23/01221
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES MONTAGNARDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES MONTAGNARDS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Gérant Associé indéfiniment responsable partant : Caillaud, Jean-Pierre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Gérant Associé indéfiniment responsable : CAILLAUD Jean-Pierre modification le 09 Mai 2016 Gérant Associé indéfiniment responsable : MERLET Hervé en fonction le 09 Mai 2016
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-09 · Début d'activité : 2009-04-01
- création
Date d'effet : 09 juillet 2009
Questions fréquentes sur DES MONTAGNARDS
Quel est le numéro SIREN de DES MONTAGNARDS ?
Le numéro SIREN de DES MONTAGNARDS est 513 512 905. Le SIRET de son siège social est 513 512 905 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53513512905.
Qui dirige DES MONTAGNARDS ?
DES MONTAGNARDS est dirigée par HERVE MERLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES MONTAGNARDS ?
Le siège social de DES MONTAGNARDS est situé La Grimaudiere, 85590 Les Epesses.
DES MONTAGNARDS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES MONTAGNARDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES MONTAGNARDS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES MONTAGNARDS.
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