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DES MOUSSERONS

Active
Siren405 096 512659843370 BainsCréée le 02 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
127 k€
Effectif
Non publié

DES MOUSSERONS est une 6598, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 1996, identifiée par le SIREN 405 096 512. Le siège social de l'entreprise se trouve 103 RUE du Four Augeac, 43370 Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. Elle est dirigée par CHRISTOPHE CASTANET, gérant.

Fiche d'identité de DES MOUSSERONS

Dénomination
DES MOUSSERONS
SIREN
405 096 512
SIRET (siège)
405 096 512 00018
N° TVA intracommunautaire
FR22405096512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 096 512
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2024
Forme juridique
6598
Capital social
126 900 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
02 mai 1996
Siège social
103 RUE du Four Augeac, 43370, Bains
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES MOUSSERONS

EXPLOITATION AGRICOLE.

Finances de DES MOUSSERONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES MOUSSERONS

CC

CHRISTOPHE CASTANET

Gérant

Depuis la création (02 mai 1996) · 30 ans

Établissements de DES MOUSSERONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43370 BainsSiègeActif

    405 096 512 00018 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DES MOUSSERONS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 09 août 1999

  • Acte

Dépôt du 02 mai 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DES MOUSSERONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES MOUSSERONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES MOUSSERONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES MOUSSERONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DES MOUSSERONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES MOUSSERONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES MOUSSERONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1996-04-01

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1996

Questions fréquentes sur DES MOUSSERONS

Quel est le numéro SIREN de DES MOUSSERONS ?

Le numéro SIREN de DES MOUSSERONS est 405 096 512. Le SIRET de son siège social est 405 096 512 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22405096512.

Qui dirige DES MOUSSERONS ?

DES MOUSSERONS est dirigée par CHRISTOPHE CASTANET, gérant.

Où se situe le siège social de DES MOUSSERONS ?

Le siège social de DES MOUSSERONS est situé 103 RUE du Four Augeac, 43370 Bains.

DES MOUSSERONS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES MOUSSERONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES MOUSSERONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES MOUSSERONS.

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