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DES NOISETTES

Active
Siren514 231 034SARL17540 LE GUE D ALLERECréée le 14 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

DES NOISETTES est une SARL immatriculée le 14 août 2009 sous le numéro SIREN 514 231 034. Elle est domiciliée 1 Che des Noisettes, 17540 Le Gue d Allere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. La direction est assurée par Patrick GILLET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DES NOISETTES

Dénomination
DES NOISETTES
SIREN
514 231 034
SIRET (siège)
514 231 034 00026
N° TVA intracommunautaire
FR70514231034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 231 034
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
14 août 2009
Siège social
1 CHE DES NOISETTES, 17540, LE GUE D ALLERE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DES NOISETTES

Production et vente d'électricité d'origine photovoltaïque

Finances de DES NOISETTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES NOISETTES

PG

Patrick GILLET

Gérant

Depuis la création (14 août 2009) · 17 ans

Établissements de DES NOISETTES

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 17540 LE GUE D ALLERESiègeActif

    514 231 034 00026 · ouvert le 15 juillet 2009 · NAF 3511Z

  • 17540 Le Gué-d'AlleréActif

    514 231 034 00042 · NAF 7010Z

  • 17540 LE GUE-D'ALLEREFermé

    514 231 034 00018 · ouvert le 15 juillet 2009 · NAF 3511Z

  • 17540 Le Gué d'AllereFermé

    514 231 034 00034 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DES NOISETTES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 août 2009

  • Acte

Dépôt du 14 août 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DES NOISETTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES NOISETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES NOISETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES NOISETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DES NOISETTES. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES NOISETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES NOISETTES

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Gérant : GILLET Patrick

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-08-14 · Début d'activité : 2009-07-15

  1. création

    Date d'effet : 14 août 2009

Questions fréquentes sur DES NOISETTES

Quel est le numéro SIREN de DES NOISETTES ?

Le numéro SIREN de DES NOISETTES est 514 231 034. Le SIRET de son siège social est 514 231 034 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70514231034.

Qui dirige DES NOISETTES ?

DES NOISETTES est dirigée par Patrick GILLET, gérant.

Où se situe le siège social de DES NOISETTES ?

Le siège social de DES NOISETTES est situé 1 Che des Noisettes, 17540 Le Gue d Allere.

DES NOISETTES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES NOISETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES NOISETTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES NOISETTES.

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