DES PAPILLONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
DES PAPILLONS est une SAS immatriculée le 5 juin 2014 sous le numéro SIREN 802 635 359. Elle est domiciliée 13 rue Famelart, 59200 Tourcoing. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8891A. Elle est dirigée par M&M, président de sas.
Fiche d'identité de DES PAPILLONS
INSEE- Dénomination
- DES PAPILLONS
- SIREN
- 802 635 359
- SIRET (siège)
- 802 635 359 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR11802635359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 635 359
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 8891A
- Date de création
- 05 juin 2014
- Siège social
- 13 RUE FAMELART, 59200, TOURCOING
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DES PAPILLONS
L'activité de micro crèche ; à savoir l'accueil collectif de 10 enfants maximum.
Finances de DES PAPILLONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES PAPILLONS
INSEEBODACCM&M
Président de SAS
En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 avril 2022
Anciens dirigeants (1)
Président · jusqu'à avril 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DES PAPILLONS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59200 TOURCOINGSiègeActif
802 635 359 00028 · ouvert le 01 juin 2015 · NAF 8891A
- 62000 ARRASFermé
802 635 359 00010 · ouvert le 27 mai 2014 · NAF 7010Z
Documents juridiques de DES PAPILLONS
INPIComptes annuels de DES PAPILLONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES PAPILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES PAPILLONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES PAPILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES PAPILLONS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 19 juin 2026 · N° 25/02132
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 26 novembre 2025 · N° 25/55308
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 24 octobre 2024 · N° 24/00747
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 24 septembre 2024 · N° 24/53097
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 décembre 2017 · N° 12-19.886
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 mai 2016 · N° 15-18.650
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mars 2001 · N° 99-40.118
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 février 2000 · N° 97-45.592
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 février 1997 · N° 94-21.886
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juillet 1993 · N° 92-40.706
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES PAPILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES PAPILLONS
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
Président partant : Ghilain, Marie-José ; nomination du Président : M&M représenté par MAEGHT Maguy nom d'usage : AUGUSTE Adresse : 12/23 rue de la Vieille Aventure 59000 Lille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE
- création
Date d'effet : 05 juin 2014
Questions fréquentes sur DES PAPILLONS
Quel est le numéro SIREN de DES PAPILLONS ?
Le numéro SIREN de DES PAPILLONS est 802 635 359. Le SIRET de son siège social est 802 635 359 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11802635359.
Qui dirige DES PAPILLONS ?
DES PAPILLONS est dirigée par M&M, président de sas.
Où se situe le siège social de DES PAPILLONS ?
Le siège social de DES PAPILLONS est situé 13 rue Famelart, 59200 Tourcoing.
DES PAPILLONS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES PAPILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES PAPILLONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES PAPILLONS.
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