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DES PETITS BOIS

Active
Siren812 471 266SNC79120 ROMCréée le 13 juillet 2015

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
5,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 812 471 266, DES PETITS BOIS est une SNC créée le 13 juillet 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Imp des Aubepines la Foret, 79120 Rom. Son activité principale est activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). DOMINIQUE FRUCHARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DES PETITS BOIS

Dénomination
DES PETITS BOIS
SIREN
812 471 266
SIRET (siège)
812 471 266 00013
N° TVA intracommunautaire
FR41812471266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 471 266
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
13 juillet 2015
Siège social
2 IMP DES AUBEPINES LA FORET, 79120, ROM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES PETITS BOIS

Entreprise de travaux agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DES PETITS BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES PETITS BOIS

DF

DOMINIQUE FRUCHARD

Gérant

Depuis la création (13 juillet 2015) · 11 ans

EF

ERIC FRUCHARD

Gérant

Depuis la création (13 juillet 2015) · 11 ans

Établissements de DES PETITS BOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79120 ROMSiègeActif

    812 471 266 00013 · ouvert le 29 juin 2015 · NAF 0161Z

Documents juridiques de DES PETITS BOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2015

  • Acte

Conformité de DES PETITS BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES PETITS BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES PETITS BOIS. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES PETITS BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES PETITS BOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-06-29

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 2015

Questions fréquentes sur DES PETITS BOIS

Quel est le numéro SIREN de DES PETITS BOIS ?

Le numéro SIREN de DES PETITS BOIS est 812 471 266. Le SIRET de son siège social est 812 471 266 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41812471266.

Qui dirige DES PETITS BOIS ?

DES PETITS BOIS est dirigée par DOMINIQUE FRUCHARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES PETITS BOIS ?

Le siège social de DES PETITS BOIS est situé 2 Imp des Aubepines la Foret, 79120 Rom.

DES PETITS BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES PETITS BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES PETITS BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES PETITS BOIS.

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