DES PETITS BOIS
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 7,5 k€
DES PETITS BOIS est une société civile immatriculée le 12 avril 2023 sous le numéro SIREN 951 486 240. Elle est domiciliée 1437 RUE du 19 Mars 1962 La Buchaillère, 71580 Sagy. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par MARC MOISSONNIER, gérant.
Fiche d'identité de DES PETITS BOIS
INSEE- Dénomination
- DES PETITS BOIS
- SIREN
- 951 486 240
- SIRET (siège)
- 951 486 240 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR59951486240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 486 240
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 12 avril 2023
- Siège social
- 1437 RUE du 19 Mars 1962 La Buchaillère, 71580, Sagy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DES PETITS BOIS
L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code Rural c'est-à-dire : - les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ; - les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation.
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Finances de DES PETITS BOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES PETITS BOIS
INSEEÉtablissements de DES PETITS BOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71580 SagySiègeActif
951 486 240 00017 · ouvert le 06 avril 2023 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DES PETITS BOIS
INPIConformité de DES PETITS BOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES PETITS BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES PETITS BOIS. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 mai 2025 · N° 24/00218
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 20 décembre 2024 · N° 24/03276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 05 janvier 2017 · N° 14/09152
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES PETITS BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES PETITS BOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-04-12 · Début d'activité : 2023-04-06
- création
Date d'effet : 12 avril 2023
Questions fréquentes sur DES PETITS BOIS
Quel est le numéro SIREN de DES PETITS BOIS ?
Le numéro SIREN de DES PETITS BOIS est 951 486 240. Le SIRET de son siège social est 951 486 240 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59951486240.
Qui dirige DES PETITS BOIS ?
DES PETITS BOIS est dirigée par MARC MOISSONNIER, gérant.
Où se situe le siège social de DES PETITS BOIS ?
Le siège social de DES PETITS BOIS est situé 1437 RUE du 19 Mars 1962 La Buchaillère, 71580 Sagy.
DES PETITS BOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES PETITS BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES PETITS BOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES PETITS BOIS.
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