DES PETITS CHAMPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 792 539 926, DES PETITS CHAMPS est une société civile créée le 18 avril 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Petits Champs, 44260 Lavau-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 0142Z. Elle est dirigée par GUILLAUME ARDEOIS, gérant.
Fiche d'identité de DES PETITS CHAMPS
INSEE- Dénomination
- DES PETITS CHAMPS
- SIREN
- 792 539 926
- SIRET (siège)
- 792 539 926 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR22792539926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 539 926
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 18 avril 2013
- Siège social
- LES PETITS CHAMPS , 44260, LAVAU-SUR-LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES PETITS CHAMPS
élevage de bovins laits
Finances de DES PETITS CHAMPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES PETITS CHAMPS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 février 2019
Anciens dirigeants (2)
Tremblay
Gérant · jusqu'à février 2022
Gérant · de avril 2013 à février 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DES PETITS CHAMPS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44260 LAVAU-SUR-LOIRESiègeActif
792 539 926 00016 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 0142Z
Documents juridiques de DES PETITS CHAMPS
INPIComptes annuels de DES PETITS CHAMPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES PETITS CHAMPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES PETITS CHAMPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES PETITS CHAMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES PETITS CHAMPS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 02 décembre 2025 · N° 23/04984
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 04 novembre 2025 · N° 22/09955
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 06 septembre 2022 · N° 21/00549
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 19 mars 2019 · N° 18/14471
- Lire la décision sur courdecassation.frnonlieu
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 mai 2002 · N° 01-00.187
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 octobre 1998 · N° 96-22.913
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 janvier 1998 · N° 95-44.874
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 novembre 1996 · N° 94-20.962
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 mai 1993 · N° 88-15.486
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 décembre 1992 · N° 91-19.726
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 31 mars 1992 · N° 91-04.072
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES PETITS CHAMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES PETITS CHAMPS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
Gérant partant : Tremblay, nom d'usage : Ardeois, Pierrette ; modification du Gérant Ardeois, Guillaume Michel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE
Gérant partant : Ardeois, Jean Michel René ; nomination du Gérant : Ardeois, Guillaume
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-04-18 · Début d'activité : 2013-04-01
- création
Date d'effet : 18 avril 2013
Questions fréquentes sur DES PETITS CHAMPS
Quel est le numéro SIREN de DES PETITS CHAMPS ?
Le numéro SIREN de DES PETITS CHAMPS est 792 539 926. Le SIRET de son siège social est 792 539 926 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22792539926.
Qui dirige DES PETITS CHAMPS ?
DES PETITS CHAMPS est dirigée par GUILLAUME ARDEOIS, gérant.
Où se situe le siège social de DES PETITS CHAMPS ?
Le siège social de DES PETITS CHAMPS est situé Les Petits Champs, 44260 Lavau-sur-Loire.
DES PETITS CHAMPS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES PETITS CHAMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES PETITS CHAMPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES PETITS CHAMPS.
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