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des Petits Loups

Active
Siren402 968 648Société civile89290 VincelottesCréée le 05 décembre 1995
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
51,5 k€
Effectif
Non publié

des Petits Loups est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 décembre 1995, identifiée par le SIREN 402 968 648. Son siège social est situé route de Cravant, 89290 Vincelottes. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par XAVIER DROTHIER, gérant.

Fiche d'identité de des Petits Loups

Dénomination
des Petits Loups
SIREN
402 968 648
SIRET (siège)
402 968 648 00012
N° TVA intracommunautaire
FR00402968648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 968 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
51 512,52 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
05 décembre 1995
Siège social
route de Cravant , 89290, Vincelottes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de des Petits Loups

Exploitation agricole

Finances de des Petits Loups

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de des Petits Loups

XD

XAVIER DROTHIER

Gérant

Depuis la création (05 décembre 1995) · 30 ans

Établissements de des Petits Loups

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89290 VincelottesSiègeActif

    402 968 648 00012 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de des Petits Loups

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2022

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de des Petits Loups

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour des Petits Loups. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de des Petits Loups

Aucune procédure collective n'a été publiée pour des Petits Loups. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne des Petits Loups. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, contentieux <= 10.000€

    Décision du 29 septembre 2025 · N° 25/02151

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de des Petits Loups n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de des Petits Loups

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auxerre

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 1995-12-05 · Début d'activité : 1995-11-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Co-gérant : DROTHIER Philippe Co-gérant : DROTHIER Xavier Raymond

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 1995

Questions fréquentes sur des Petits Loups

Quel est le numéro SIREN de des Petits Loups ?

Le numéro SIREN de des Petits Loups est 402 968 648. Le SIRET de son siège social est 402 968 648 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00402968648.

Qui dirige des Petits Loups ?

des Petits Loups est dirigée par XAVIER DROTHIER, gérant.

Où se situe le siège social de des Petits Loups ?

Le siège social de des Petits Loups est situé route de Cravant, 89290 Vincelottes.

des Petits Loups est-elle toujours en activité ?

Oui, des Petits Loups est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

des Petits Loups est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour des Petits Loups.