DES PEUPLIERS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 68,1 k€
DES PEUPLIERS est une société civile immatriculée le 19 janvier 1979 sous le numéro SIREN 314 612 326. Elle est domiciliée 12 RTE DE MARIGNY VAUBALLIER Vauballier, 79360 Les Fosses. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par BERTRAND DENOEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DES PEUPLIERS
INSEE- Dénomination
- DES PEUPLIERS
- SIREN
- 314 612 326
- SIRET (siège)
- 314 612 326 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR24314612326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 612 326
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 68 096 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 19 janvier 1979
- Siège social
- 12 RTE DE MARIGNY VAUBALLIER Vauballier, 79360, LES FOSSES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DES PEUPLIERS
Exploitation agricole
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Finances de DES PEUPLIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES PEUPLIERS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2021
SCIGP SAINT GEORGES
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2021
Anciens dirigeants (4)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de septembre 2020 à juillet 2021
Associé indéfiniment responsable · de septembre 2020 à juillet 2021
Gérant · de janvier 1979 à septembre 2020
Martine Marie Dominique CHERRIER
Gérant · de janvier 1979 à septembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DES PEUPLIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 79360 LES FOSSESSiègeActif
314 612 326 00020 · ouvert le 11 septembre 1978 · NAF 0111Z
- 79170 BRIEUIL-SUR-CHIZEFermé
314 612 326 00012 · ouvert le 11 septembre 1978 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DES PEUPLIERS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DES PEUPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
57 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/03058
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1/4 social
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/05332
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00110
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/00138
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Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/00040
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/13798
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00746
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général civ 1
Décision du 10 février 2026 · N° 24/04048
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 février 2026 · N° 25/56197
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX cab 3
Décision du 03 février 2026 · N° 25/81969
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 30 janvier 2026 · N° 25/00557
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 14 janvier 2026 · N° 24/00650
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
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Décision du 12 janvier 2026 · N° 25/00897
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 30 décembre 2025 · N° 19/02115
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Décision du 29 septembre 2025 · N° 25/00002
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Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/01439
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Décision du 02 septembre 2025 · N° 25/00500
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 29 juillet 2025 · N° 25/51864
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 30 juin 2025 · N° 25/00214
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES PEUPLIERS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DENOEL Bertrand ; Associé indéfiniment responsable : SCIGP SAINT GEORGES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Gérant, Associé indéfiniment responsable : NEAU Martine Marie Dominique ; Associé indéfiniment responsable : NEAU Michel, René
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1978-09-11
- création
Date d'effet : 19 janvier 1979
Questions fréquentes sur DES PEUPLIERS
Quel est le numéro SIREN de DES PEUPLIERS ?
Le numéro SIREN de DES PEUPLIERS est 314 612 326. Le SIRET de son siège social est 314 612 326 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24314612326.
Qui dirige DES PEUPLIERS ?
DES PEUPLIERS est dirigée par BERTRAND DENOEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES PEUPLIERS ?
Le siège social de DES PEUPLIERS est situé 12 RTE DE MARIGNY VAUBALLIER Vauballier, 79360 Les Fosses.
DES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES PEUPLIERS.
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