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DES PEUPLIERS

Active
Siren400 504 072Société civile56190 ArzalCréée le 13 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions57 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,0 k€
Effectif
Non publié

DES PEUPLIERS est une société civile immatriculée le 13 avril 1995 sous le numéro SIREN 400 504 072. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Kerizel, 56190 Arzal. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. La direction est assurée par CORINNE MOESSARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DES PEUPLIERS

Dénomination
DES PEUPLIERS
SIREN
400 504 072
SIRET (siège)
400 504 072 00010
N° TVA intracommunautaire
FR00400504072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 504 072
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
45 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
13 avril 1995
Siège social
1 Kerizel, 56190, Arzal
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES PEUPLIERS

Exploitation et gestion de biens agricoles, activité photovoltaïque

Finances de DES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES PEUPLIERS

CM

CORINNE MOESSARD

Gérant

ML

Michel LEVESQUE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 août 2026

DP

Denis PAJOLEC

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 août 2026

QL

Quentin LEVESQUE

Gérant

En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 août 2026

Anciens dirigeants (1)

CL

Corinne, Marie-Aline LEVESQUE

Gérant · de avril 1995 à août 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DES PEUPLIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56190 ArzalSiègeActif

    400 504 072 00010 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DES PEUPLIERS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 juillet 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 30 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 1998

  • Acte

Dépôt du 13 avril 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DES PEUPLIERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES PEUPLIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES PEUPLIERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Gérant : LEVESQUE Quentin, Marie, Corinne ; Associé indéfiniment responsable : LEVESQUE Michel ; Associé indéfiniment responsable : PAJOLEC Denis

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1995-03-01

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 1995

Questions fréquentes sur DES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de DES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de DES PEUPLIERS est 400 504 072. Le SIRET de son siège social est 400 504 072 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00400504072.

Qui dirige DES PEUPLIERS ?

DES PEUPLIERS est dirigée par CORINNE MOESSARD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES PEUPLIERS ?

Le siège social de DES PEUPLIERS est situé 1 Kerizel, 56190 Arzal.

DES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES PEUPLIERS.

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