DES PROFONDEURS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10 €
- Effectif
- Non publié
DES PROFONDEURS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2017, identifiée par le SIREN 833 674 286. Elle est domiciliée 5 rue de l'Estaut la Bardaille, 09100 Le Carlaret. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Djemel BOUHEZZA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DES PROFONDEURS
INSEE- Dénomination
- DES PROFONDEURS
- SIREN
- 833 674 286
- SIRET (siège)
- 833 674 286 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR90833674286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 674 286
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 novembre 2017
- Siège social
- 5 RUE DE L'ESTAUT LA BARDAILLE, 09100, LE CARLARET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DES PROFONDEURS
L'acquisition, la gestion, la location et l'administration de tous biens mobiliers et immobiliers, l'emprunt, le cautionnement simple ou hypothécaire nécessaire à la réalisation de l'objet social.
Finances de DES PROFONDEURS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES PROFONDEURS
INSEEBODACCGérant
Associé commandité
Anciens dirigeants (1)
Philippe Patrick Alexandre nom d'usage : SIGAUD SIGAUD
Gérant · de novembre 2017 à juillet 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DES PROFONDEURS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 09100 LE CARLARETSiègeActif
833 674 286 00020 · ouvert le 23 novembre 2017 · NAF 6820B
- 09300 MONTSEGURFermé
833 674 286 00012 · ouvert le 23 novembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de DES PROFONDEURS
INPIComptes annuels de DES PROFONDEURS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES PROFONDEURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES PROFONDEURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES PROFONDEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES PROFONDEURS. Elles s'échelonnent de 2020 à 2021. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 mars 2021 · N° 19-25.883
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 mars 2020 · N° 19-10.288
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES PROFONDEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES PROFONDEURS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
SIGAUD Philippe Patrick Alexandre nom d'usage : SIGAUD n'est plus gérant. BOUHEZZA Djemel Edyne Mehdy nom d'usage : BOUHEZZA devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-23
- création
Date d'effet : 30 novembre 2017
Questions fréquentes sur DES PROFONDEURS
Quel est le numéro SIREN de DES PROFONDEURS ?
Le numéro SIREN de DES PROFONDEURS est 833 674 286. Le SIRET de son siège social est 833 674 286 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90833674286.
Qui dirige DES PROFONDEURS ?
DES PROFONDEURS est dirigée par Djemel BOUHEZZA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES PROFONDEURS ?
Le siège social de DES PROFONDEURS est situé 5 rue de l'Estaut la Bardaille, 09100 Le Carlaret.
DES PROFONDEURS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES PROFONDEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES PROFONDEURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES PROFONDEURS.
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