DES ROSEAUX
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 61,0 k€
DES ROSEAUX est une société civile immatriculée le 18 mars 1996 sous le numéro SIREN 404 329 856. Le siège social de l'entreprise se trouve L’ETIVET Danzé, 41160 Danze. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par CATHERINE DUCOEUR, gérant.
Fiche d'identité de DES ROSEAUX
INSEE- Dénomination
- DES ROSEAUX
- SIREN
- 404 329 856
- SIRET (siège)
- 404 329 856 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR21404329856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 329 856
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 60 979,61 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 18 mars 1996
- Siège social
- L’ETIVET Danzé, 41160, DANZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DES ROSEAUX
Activités agricoles au sens de l'article 2 de la loi 88-1202 du 30/12/1988. Travaux agricoles. Production et commercialisation d'énergies renouvelables
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Finances de DES ROSEAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES ROSEAUX
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Didier Omer GeorgesGérant : GUINEBERT Catherine né DUCOEUR GUINEBERT
Gérant · de mars 1996 à juin 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DES ROSEAUX
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 41160 DANZESiègeActif
404 329 856 00011 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 0111Z
- 41160 DANZEActif
404 329 856 00029 · ouvert le 27 novembre 2020 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DES ROSEAUX
INPIConformité de DES ROSEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES ROSEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES ROSEAUX. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 27 février 2026 · N° 25/02328
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 31 juillet 2025 · N° 24/07220
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 17 décembre 2024 · N° 19/15171
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 21 juin 2024 · N° 21/00545
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 23 juin 2022 · N° 19/18188
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 25 mai 2022 · N° 21/04510
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 1993 · N° 91-70.353
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 février 1993 · N° 90-19.429
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 mai 1992 · N° 90-20.813
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES ROSEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES ROSEAUX
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Blois
Gérant : GUINEBERT Catherine ; Gérant : GUINEBERT Flavien, Gwennaël, Geoffrey
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1996-03-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Gérant(e) : GUINEBERT Didier Omer GeorgesGérant(e) : GUINEBERT Catherine né(e) DUCOEUR.
- création
Date d'effet : 18 mars 1996
Questions fréquentes sur DES ROSEAUX
Quel est le numéro SIREN de DES ROSEAUX ?
Le numéro SIREN de DES ROSEAUX est 404 329 856. Le SIRET de son siège social est 404 329 856 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21404329856.
Qui dirige DES ROSEAUX ?
DES ROSEAUX est dirigée par CATHERINE DUCOEUR, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES ROSEAUX ?
Le siège social de DES ROSEAUX est situé L’ETIVET Danzé, 41160 Danze.
DES ROSEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, DES ROSEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES ROSEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES ROSEAUX.
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