DES ROSELIERES
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 7,5 k€
DES ROSELIERES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 2010, identifiée par le SIREN 522 596 493. Son siège social est situé Buzon, 44640 Rouans. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par DOMINIQUE CLAVIER, gérant.
Fiche d'identité de DES ROSELIERES
INSEE- Dénomination
- DES ROSELIERES
- SIREN
- 522 596 493
- SIRET (siège)
- 522 596 493 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR25522596493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 596 493
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 25 mai 2010
- Siège social
- BUZON , 44640, ROUANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES ROSELIERES
Bovins, lait
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Finances de DES ROSELIERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES ROSELIERES
INSEEÉtablissements de DES ROSELIERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44640 ROUANSSiègeActif
522 596 493 00018 · ouvert le 06 mai 2010 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DES ROSELIERES
INPIConformité de DES ROSELIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES ROSELIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES ROSELIERES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00035
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/03922
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 23 mai 2024 · N° 23/03460
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES ROSELIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES ROSELIERES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-25 · Début d'activité : 2010-05-06
- création
Date d'effet : 25 mai 2010
Questions fréquentes sur DES ROSELIERES
Quel est le numéro SIREN de DES ROSELIERES ?
Le numéro SIREN de DES ROSELIERES est 522 596 493. Le SIRET de son siège social est 522 596 493 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25522596493.
Qui dirige DES ROSELIERES ?
DES ROSELIERES est dirigée par DOMINIQUE CLAVIER, gérant.
Où se situe le siège social de DES ROSELIERES ?
Le siège social de DES ROSELIERES est situé Buzon, 44640 Rouans.
DES ROSELIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, DES ROSELIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES ROSELIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES ROSELIERES.
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