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DES SAPINS

Active
Siren451 741 276Société civile88330 DAMAS-AUX-BOISCréée le 29 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DES SAPINS est une société civile immatriculée le 29 janvier 2004 sous le numéro SIREN 451 741 276. Elle est domiciliée 37 Grand rue, 88330 Damas-aux-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ANDRE THIRIAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DES SAPINS

Dénomination
DES SAPINS
SIREN
451 741 276
SIRET (siège)
451 741 276 00013
N° TVA intracommunautaire
FR77451741276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 741 276
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 janvier 2004
Siège social
37 GRAND RUE, 88330, DAMAS-AUX-BOIS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de DES SAPINS

Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles soit directement soit par voie de fermage, de métayage ou de mise à disposition par les associés. La vente et éventuellement la transformation des produits de cette activité ainsi que les activités qui sont dans le prolongement des actes de production réalisés par la société

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES SAPINS

AT

ANDRE THIRIAT

Gérant

Depuis la création (29 janvier 2004) · 22 ans

Établissements de DES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88330 DAMAS-AUX-BOISSiègeActif

    451 741 276 00013 · ouvert le 16 décembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de DES SAPINS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2004

  • Acte

Comptes annuels de DES SAPINS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES SAPINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES SAPINS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2004

Questions fréquentes sur DES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de DES SAPINS ?

Le numéro SIREN de DES SAPINS est 451 741 276. Le SIRET de son siège social est 451 741 276 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77451741276.

Qui dirige DES SAPINS ?

DES SAPINS est dirigée par ANDRE THIRIAT, gérant.

Où se situe le siège social de DES SAPINS ?

Le siège social de DES SAPINS est situé 37 Grand rue, 88330 Damas-aux-Bois.

DES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES SAPINS.

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