DES SAPINS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
DES SAPINS est une SAS immatriculée le 12 février 2007 sous le numéro SIREN 494 232 945. Elle est domiciliée Larrouquette LARROUQUETTE, 32700 Saint-Avit-Frandat. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par THIERRY BUCHINI, président de sas.
Fiche d'identité de DES SAPINS
INSEE- Dénomination
- DES SAPINS
- SIREN
- 494 232 945
- SIRET (siège)
- 494 232 945 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR12494232945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 232 945
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 12 février 2007
- Siège social
- Larrouquette LARROUQUETTE, 32700, SAINT-AVIT-FRANDAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES SAPINS
cultures céréalières
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Finances de DES SAPINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES SAPINS
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 juillet 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DES SAPINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32700 SAINT-AVIT-FRANDATSiègeActif
494 232 945 00019 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DES SAPINS
INPIComptes annuels de DES SAPINS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES SAPINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES SAPINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 13 février 2026 · N° 25/00064
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
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Décision du 06 janvier 2026 · N° 24/01576
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 23 octobre 2025 · N° 24/00992
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/09126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 22/02006
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERE JCP
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/01914
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 01 juillet 2025 · N° 22/08000
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 10 juin 2025 · N° 25/00274
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 15 mai 2025 · N° 25/00070
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 27 mars 2025 · N° 24/09869
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
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Décision du 22 novembre 2024 · N° 23/03288
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 29 février 2024 · N° 22-24.381
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 21 décembre 2023 · N° 20/07101
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Décision du 05 avril 2023 · N° 21/02948
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Décision du 25 octobre 2022 · N° 20/00285
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 juillet 2019 · N° 17-18.858
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 mai 2001 · N° 99-13.046
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 juin 1998 · N° 96-20.537
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 novembre 1989 · N° 88-70.265
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 novembre 1989 · N° 88-70.268
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES SAPINS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch
Président : BUCHINI Thierry
- création
Date d'effet : 12 février 2007
Questions fréquentes sur DES SAPINS
Quel est le numéro SIREN de DES SAPINS ?
Le numéro SIREN de DES SAPINS est 494 232 945. Le SIRET de son siège social est 494 232 945 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12494232945.
Qui dirige DES SAPINS ?
DES SAPINS est dirigée par THIERRY BUCHINI, président de sas.
Où se situe le siège social de DES SAPINS ?
Le siège social de DES SAPINS est situé Larrouquette LARROUQUETTE, 32700 Saint-Avit-Frandat.
DES SAPINS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES SAPINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES SAPINS.
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