DES SAPINS
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 95,2 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 800 750 580, DES SAPINS est une société civile créée le 5 mars 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Che du Pachou, 01100 Apremont. DES SAPINS relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. NADINE DECOMBAZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DES SAPINS
INSEE- Dénomination
- DES SAPINS
- SIREN
- 800 750 580
- SIRET (siège)
- 800 750 580 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR95800750580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 750 580
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 95 160 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 05 mars 2014
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 2 CHE DU PACHOU , 01100, APREMONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de DES SAPINS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de DES SAPINS
Exercice d'activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle. Opérations dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation
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Finances de DES SAPINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES SAPINS
INSEEBODACCGérant
Gérant
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de mars 2014 à octobre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DES SAPINS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01100 APREMONTSiègeActif
800 750 580 00022 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0142Z
- 01130 NANTUAFermé
800 750 580 00014 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0142Z
Documents juridiques de DES SAPINS
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DES SAPINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES SAPINS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2014-03-05 · Début d'activité : 2014-01-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant : SONTHONNAX Jeremy, Eric, Sylvain
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-03-05 · Début d'activité : 2014-01-01
- création
Date d'effet : 05 mars 2014
Questions fréquentes sur DES SAPINS
Quel est le numéro SIREN de DES SAPINS ?
Le numéro SIREN de DES SAPINS est 800 750 580. Le SIRET de son siège social est 800 750 580 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95800750580.
Qui dirige DES SAPINS ?
DES SAPINS est dirigée par NADINE DECOMBAZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES SAPINS ?
Le siège social de DES SAPINS est situé 2 Che du Pachou, 01100 Apremont.
DES SAPINS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES SAPINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES SAPINS.
Combien de salariés compte DES SAPINS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DES SAPINS emploie 1 ou 2 salariés.
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Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles
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