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DES SAPINS

Active
Siren800 750 580Société civile01100 APREMONTCréée le 05 mars 20141 ou 2

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
95,2 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 800 750 580, DES SAPINS est une société civile créée le 5 mars 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Che du Pachou, 01100 Apremont. DES SAPINS relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. NADINE DECOMBAZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DES SAPINS

Dénomination
DES SAPINS
SIREN
800 750 580
SIRET (siège)
800 750 580 00022
N° TVA intracommunautaire
FR95800750580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 750 580
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
95 160 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
05 mars 2014
Effectif
1 ou 2
Siège social
2 CHE DU PACHOU , 01100, APREMONT
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de DES SAPINS

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DES SAPINS

Exercice d'activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle. Opérations dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES SAPINS

AL

Anciens dirigeants (1)

CD

Cédric DE LEYDET

Gérant · de mars 2014 à octobre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DES SAPINS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01100 APREMONTSiègeActif

    800 750 580 00022 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0142Z

  • 01130 NANTUAFermé

    800 750 580 00014 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DES SAPINS

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de DES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES SAPINS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2014-03-05 · Début d'activité : 2014-01-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant : SONTHONNAX Jeremy, Eric, Sylvain

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-03-05 · Début d'activité : 2014-01-01

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2014

Questions fréquentes sur DES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de DES SAPINS ?

Le numéro SIREN de DES SAPINS est 800 750 580. Le SIRET de son siège social est 800 750 580 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95800750580.

Qui dirige DES SAPINS ?

DES SAPINS est dirigée par NADINE DECOMBAZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES SAPINS ?

Le siège social de DES SAPINS est situé 2 Che du Pachou, 01100 Apremont.

DES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES SAPINS.

Combien de salariés compte DES SAPINS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DES SAPINS emploie 1 ou 2 salariés.