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DES SAPINS

Active
Siren820 244 192Société civile43340 SAINT-HAONCréée le 13 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
136 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 820 244 192, DES SAPINS est une société civile créée le 13 mai 2016. Elle est domiciliée Le Cros, 43340 Saint-Haon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. La direction est assurée par ANNIE CHASTEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DES SAPINS

Dénomination
DES SAPINS
SIREN
820 244 192
SIRET (siège)
820 244 192 00010
N° TVA intracommunautaire
FR19820244192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 244 192
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
135 600 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
13 mai 2016
Siège social
LE CROS , 43340, SAINT-HAON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES SAPINS

Bovins lait

Finances de DES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES SAPINS

AC

ANNIE CHASTEL

Gérant

Depuis la création (13 mai 2016) · 10 ans

PR

PATRICIA ROUX

Gérant

Depuis la création (13 mai 2016) · 10 ans

Établissements de DES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43340 SAINT-HAONSiègeActif

    820 244 192 00010 · ouvert le 09 mai 2016 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DES SAPINS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2016

  • Acte

Comptes annuels de DES SAPINS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES SAPINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES SAPINS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2016

Questions fréquentes sur DES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de DES SAPINS ?

Le numéro SIREN de DES SAPINS est 820 244 192. Le SIRET de son siège social est 820 244 192 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19820244192.

Qui dirige DES SAPINS ?

DES SAPINS est dirigée par ANNIE CHASTEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES SAPINS ?

Le siège social de DES SAPINS est situé Le Cros, 43340 Saint-Haon.

DES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES SAPINS.

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