Checkers

DES SCAPVALS

Active
Siren395 021 439Société civile46320 SONACCréée le 20 mai 1994

0146Z · Élevage de porcins

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
82,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 395 021 439, DES SCAPVALS est une société civile créée le 20 mai 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve à Sonac (46320). Elle exerce une activité de élevage de porcins (code NAF 0146Z). La direction est assurée par THIERRY CALMON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DES SCAPVALS

Dénomination
DES SCAPVALS
SIREN
395 021 439
SIRET (siège)
395 021 439 00017
N° TVA intracommunautaire
FR03395021439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 021 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
82 500 €
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
20 mai 1994
Siège social
, 46320, SONAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES SCAPVALS

Agricole, polyculture, élevage, bovin, ovin, palmipèdes à gaver.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DES SCAPVALS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES SCAPVALS

TC

THIERRY CALMON

Gérant

Depuis la création (20 mai 1994) · 32 ans

Établissements de DES SCAPVALS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46320 SONACSiègeActif

    395 021 439 00017 · ouvert le 01 mai 1994 · NAF 0146Z

Documents juridiques de DES SCAPVALS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 11 mai 1994

  • Acte

Conformité de DES SCAPVALS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES SCAPVALS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DES SCAPVALS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES SCAPVALS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES SCAPVALS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1994-05-20 · Début d'activité : 1994-05-01

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 1994

Questions fréquentes sur DES SCAPVALS

Quel est le numéro SIREN de DES SCAPVALS ?

Le numéro SIREN de DES SCAPVALS est 395 021 439. Le SIRET de son siège social est 395 021 439 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03395021439.

Qui dirige DES SCAPVALS ?

DES SCAPVALS est dirigée par THIERRY CALMON, gérant.

Où se situe le siège social de DES SCAPVALS ?

Le siège social de DES SCAPVALS est situé à Sonac (46320).

DES SCAPVALS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES SCAPVALS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES SCAPVALS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES SCAPVALS.

Entreprises similaires

Même activité (élevage de porcins), en France

Entreprises élevage de porcins

Toutes les entreprises avec le code NAF 0146Z

Entreprises à Sonac

Toutes les entreprises à Sonac