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DES SEQUOIAS

Active
Siren104 737 382Société civile26760 Beaumont-lès-ValenceCréée le 12 mai 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DES SEQUOIAS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 2026, identifiée par le SIREN 104 737 382. Elle est domiciliée 98 CHE des Sequoias, 26760 Beaumont-lès-Valence. L'entreprise déclare le code NAF 6630Z comme activité principale. La direction est assurée par Simon ALBOUSSIERE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DES SEQUOIAS

Dénomination
DES SEQUOIAS
SIREN
104 737 382
SIRET (siège)
104 737 382 00010
N° TVA intracommunautaire
FR58104737382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 104 737 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mai 2026
Forme juridique
Société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
12 mai 2026
Siège social
98 CHE des Sequoias, 26760, Beaumont-lès-Valence
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES SEQUOIAS

Prise de participation dans toutes sociétés ou entreprises, par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport de souscription, d'achat de titres ou droits sociaux ou autrement. Gestion de portefeuille de valeurs mobilières. Propriété, mise en valeur, administration et exploitation par bail ou autrement de tous droits immobiliers et mobiliers

Finances de DES SEQUOIAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES SEQUOIAS

SA

Simon ALBOUSSIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 mai 2026) · moins d'un an

PA

Pierre-Alain ALBOUSSIERE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 mai 2026) · moins d'un an

Établissements de DES SEQUOIAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26760 Beaumont-lès-ValenceSiègeActif

    104 737 382 00010 · ouvert le 28 avril 2026 · NAF 6630Z

Documents juridiques de DES SEQUOIAS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 04 mai 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Comptes annuels de DES SEQUOIAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES SEQUOIAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES SEQUOIAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES SEQUOIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES SEQUOIAS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre des Référés

    Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00232

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3

    Décision du 07 novembre 2024 · N° 24/01245

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES SEQUOIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES SEQUOIAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-04-28

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2026

Questions fréquentes sur DES SEQUOIAS

Quel est le numéro SIREN de DES SEQUOIAS ?

Le numéro SIREN de DES SEQUOIAS est 104 737 382. Le SIRET de son siège social est 104 737 382 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58104737382.

Qui dirige DES SEQUOIAS ?

DES SEQUOIAS est dirigée par Simon ALBOUSSIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES SEQUOIAS ?

Le siège social de DES SEQUOIAS est situé 98 CHE des Sequoias, 26760 Beaumont-lès-Valence.

DES SEQUOIAS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES SEQUOIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES SEQUOIAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES SEQUOIAS.

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