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DES SEQUOIAS

Active
Siren430 055 053SAS21200 COMBERTAULTCréée le 07 avril 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

DES SEQUOIAS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 2000, identifiée par le SIREN 430 055 053. Elle est domiciliée Che de la Villee Combertault, 21200 Combertault. L'entreprise déclare le code NAF 6420Z comme activité principale. MICHEL BOSS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DES SEQUOIAS

Dénomination
DES SEQUOIAS
SIREN
430 055 053
SIRET (siège)
430 055 053 00010
N° TVA intracommunautaire
FR84430055053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 055 053
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
07 avril 2000
Siège social
CHE DE LA VILLEE COMBERTAULT, 21200, COMBERTAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES SEQUOIAS

Négoce de vins - conception et développement de logiciel - animation des filiales

Finances de DES SEQUOIAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES SEQUOIAS

MB

MICHEL BOSS

Président de SAS

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 février 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DES SEQUOIAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21200 COMBERTAULTSiègeActif

    430 055 053 00010 · ouvert le 07 avril 2000 · NAF 6420Z

Documents juridiques de DES SEQUOIAS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2020

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2000

  • Acte

Comptes annuels de DES SEQUOIAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES SEQUOIAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES SEQUOIAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES SEQUOIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES SEQUOIAS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre des Référés

    Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00232

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3

    Décision du 07 novembre 2024 · N° 24/01245

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES SEQUOIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES SEQUOIAS

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Président : BOSS Michel, Patrick

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 2000

Marques déposées par DES SEQUOIAS

DES SEQUOIAS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Intrium

    N° 3687871 · Déposée le 30 octobre 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 41, 42 · expirée le 30 octobre 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DES SEQUOIAS

Quel est le numéro SIREN de DES SEQUOIAS ?

Le numéro SIREN de DES SEQUOIAS est 430 055 053. Le SIRET de son siège social est 430 055 053 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84430055053.

Qui dirige DES SEQUOIAS ?

DES SEQUOIAS est dirigée par MICHEL BOSS, président de sas.

Où se situe le siège social de DES SEQUOIAS ?

Le siège social de DES SEQUOIAS est situé Che de la Villee Combertault, 21200 Combertault.

DES SEQUOIAS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES SEQUOIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES SEQUOIAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES SEQUOIAS.

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