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DES TERRES BASSES

Active
Siren824 976 955SARL38630 LES AVENIERES VEYRINS-THUELLINCréée le 16 janvier 2017

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents
Capital social
2,0 k€

DES TERRES BASSES est une SARL immatriculée le 16 janvier 2017 sous le numéro SIREN 824 976 955. Elle est domiciliée 483 Rte du Sablonnet, 38630 Les Avenieres Veyrins-Thuellin. DES TERRES BASSES relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). La direction est assurée par GERARD MIGNOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DES TERRES BASSES

Dénomination
DES TERRES BASSES
SIREN
824 976 955
SIRET (siège)
824 976 955 00016
N° TVA intracommunautaire
FR30824976955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 976 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 septembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
16 janvier 2017
Siège social
483 RTE DU SABLONNET, 38630, LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES TERRES BASSES

Prestation de services agricoles et ruraux

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Finances de DES TERRES BASSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES TERRES BASSES

GM

GERARD MIGNOT

Gérant

Depuis la création (16 janvier 2017) · 9 ans

CM

CHRISTIAN MIGNOT

Gérant

Depuis la création (16 janvier 2017) · 9 ans

Établissements de DES TERRES BASSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38630 LES AVENIERES VEYRINS-THUELLINSiègeActif

    824 976 955 00016 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0161Z

Documents juridiques de DES TERRES BASSES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2017

  • Acte

Conformité de DES TERRES BASSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES TERRES BASSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DES TERRES BASSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES TERRES BASSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES TERRES BASSES

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  9. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-01-01

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2017

Questions fréquentes sur DES TERRES BASSES

Quel est le numéro SIREN de DES TERRES BASSES ?

Le numéro SIREN de DES TERRES BASSES est 824 976 955. Le SIRET de son siège social est 824 976 955 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30824976955.

Qui dirige DES TERRES BASSES ?

DES TERRES BASSES est dirigée par GERARD MIGNOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES TERRES BASSES ?

Le siège social de DES TERRES BASSES est situé 483 Rte du Sablonnet, 38630 Les Avenieres Veyrins-Thuellin.

DES TERRES BASSES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES TERRES BASSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES TERRES BASSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES TERRES BASSES.