DES TERRES BASSES
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
- Capital social
- 2,0 k€
DES TERRES BASSES est une SARL immatriculée le 16 janvier 2017 sous le numéro SIREN 824 976 955. Elle est domiciliée 483 Rte du Sablonnet, 38630 Les Avenieres Veyrins-Thuellin. DES TERRES BASSES relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). La direction est assurée par GERARD MIGNOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DES TERRES BASSES
INSEE- Dénomination
- DES TERRES BASSES
- SIREN
- 824 976 955
- SIRET (siège)
- 824 976 955 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR30824976955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 976 955
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 septembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 16 janvier 2017
- Siège social
- 483 RTE DU SABLONNET, 38630, LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES TERRES BASSES
Prestation de services agricoles et ruraux
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Finances de DES TERRES BASSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES TERRES BASSES
INSEEÉtablissements de DES TERRES BASSES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38630 LES AVENIERES VEYRINS-THUELLINSiègeActif
824 976 955 00016 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0161Z
Documents juridiques de DES TERRES BASSES
INPIConformité de DES TERRES BASSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES TERRES BASSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DES TERRES BASSES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES TERRES BASSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES TERRES BASSES
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vienne
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-01-01
- création
Date d'effet : 16 janvier 2017
Questions fréquentes sur DES TERRES BASSES
Quel est le numéro SIREN de DES TERRES BASSES ?
Le numéro SIREN de DES TERRES BASSES est 824 976 955. Le SIRET de son siège social est 824 976 955 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30824976955.
Qui dirige DES TERRES BASSES ?
DES TERRES BASSES est dirigée par GERARD MIGNOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES TERRES BASSES ?
Le siège social de DES TERRES BASSES est situé 483 Rte du Sablonnet, 38630 Les Avenieres Veyrins-Thuellin.
DES TERRES BASSES est-elle toujours en activité ?
Oui, DES TERRES BASSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES TERRES BASSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES TERRES BASSES.
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