DES TERRES D'AIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 100 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 878 994 565, DES TERRES D'AIN est une SCI créée le 18 novembre 2019. Son siège social est situé 59 Che des Tilleuls, 01450 Poncin. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ANNE ROUSSEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DES TERRES D'AIN
INSEE- Dénomination
- DES TERRES D'AIN
- SIREN
- 878 994 565
- SIRET (siège)
- 878 994 565 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR04878994565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 878 994 565
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 novembre 2019
- Siège social
- 59 CHE DES TILLEULS, 01450, PONCIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES TERRES D'AIN
Administration et exploitation par bail d'immeubles
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Finances de DES TERRES D'AIN
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INSEEÉtablissements de DES TERRES D'AIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01450 PONCINSiègeActif
878 994 565 00017 · ouvert le 07 novembre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de DES TERRES D'AIN
INPIConformité de DES TERRES D'AIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES TERRES D'AIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DES TERRES D'AIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES TERRES D'AIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES TERRES D'AIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-11-18 · Début d'activité : 2019-11-07
- création
Date d'effet : 18 novembre 2019
Questions fréquentes sur DES TERRES D'AIN
Quel est le numéro SIREN de DES TERRES D'AIN ?
Le numéro SIREN de DES TERRES D'AIN est 878 994 565. Le SIRET de son siège social est 878 994 565 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04878994565.
Qui dirige DES TERRES D'AIN ?
DES TERRES D'AIN est dirigée par ANNE ROUSSEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES TERRES D'AIN ?
Le siège social de DES TERRES D'AIN est situé 59 Che des Tilleuls, 01450 Poncin.
DES TERRES D'AIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DES TERRES D'AIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES TERRES D'AIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES TERRES D'AIN.
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