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DES TILLEULS

Active
Siren411 099 781Société civile60310 AMYCréée le 27 février 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions68 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
729 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 411 099 781, DES TILLEULS est une société civile créée le 27 février 1997. Son siège social est situé 69 Grande rue, 60310 Amy. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. AURELIEN LANDUYT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DES TILLEULS

Dénomination
DES TILLEULS
SIREN
411 099 781
SIRET (siège)
411 099 781 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33411099781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 099 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
729 316,11 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
27 février 1997
Siège social
69 GRANDE RUE , 60310, AMY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES TILLEULS

toutes activités agricoles au sens de l'article 2 de la loi n° 88-1202 du 30 décembre 1988

Finances de DES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES TILLEULS

AL

AURELIEN LANDUYT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 janvier 2018

ET

EMMANUELLE THOMA

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mars 2010

M

MAG

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

DD

Dominique Marie André Associé indéfiniment responsable : LORAND Danielle Louise Josephe Marie Associé indéfiniment responsable : DARCHY Anne-Gaëlle Françoise Simone Yvon Associé indéfiniment responsable : DARCHY Frédéric Yves Jacques DARCHY

Gérant · de décembre 2009 à février 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DES TILLEULS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60310 AMYSiègeActif

    411 099 781 00014 · ouvert le 27 janvier 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DES TILLEULS

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 06 février 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 06 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 15 février 2012

  • Acte

Dépôt du 15 février 2012

  • Acte

Dépôt du 15 février 2012

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 03 février 2010

  • Acte

Dépôt du 03 février 2010

  • Acte

Dépôt du 03 février 2010

  • Acte

Dépôt du 25 février 1997

  • Acte

Comptes annuels de DES TILLEULS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES TILLEULS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES TILLEULS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

    Gérant Associé : THOMA Emmanuelle Irma modification le 15 Février 2012 ; Associé : LANDUYT Didier Michel en fonction le 15 Février 2012 ; Gérant Associé : LANDUYT Aurélien Paul Michel modification le 17 Janvier 2018

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE

    Gérant associé indéfiniment responsable : THOMA Emmanuelle Irma Associé indéfiniment responsable : THOMA Paul Marc Associé indéfiniment responsable : LIBBRECHT Marie-Paule Elza Associé indéfiniment responsable : LANDUYT Michel Henri Associé indéfiniment responsable : DEMEESTER Mireille Simone

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE

    Gérant : DARCHY Dominique Marie André Associé indéfiniment responsable : LORAND Danielle Louise Josephe Marie Associé indéfiniment responsable : DARCHY Anne-Gaëlle Françoise Simone Yvon Associé indéfiniment responsable : DARCHY Frédéric Yves Jacques

  1. création

    Date d'effet : 27 février 1997

Questions fréquentes sur DES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de DES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de DES TILLEULS est 411 099 781. Le SIRET de son siège social est 411 099 781 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33411099781.

Qui dirige DES TILLEULS ?

DES TILLEULS est dirigée par AURELIEN LANDUYT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES TILLEULS ?

Le siège social de DES TILLEULS est situé 69 Grande rue, 60310 Amy.

DES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES TILLEULS.

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