Checkers

DES TILLEULS

Active
Siren539 894 055Société civile56850 CAUDANCréée le 16 février 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions68 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
279 k€
Effectif
Non publié

DES TILLEULS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 2012, identifiée par le SIREN 539 894 055. Elle est domiciliée Le Gouello, 56850 Caudan. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par SYLVAIN HASCOET, gérant.

Fiche d'identité de DES TILLEULS

Dénomination
DES TILLEULS
SIREN
539 894 055
SIRET (siège)
539 894 055 00018
N° TVA intracommunautaire
FR39539894055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 894 055
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
279 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
16 février 2012
Siège social
LE GOUELLO , 56850, CAUDAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES TILLEULS

Élevage de porcs et cultures

Finances de DES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES TILLEULS

SH

SYLVAIN HASCOET

Gérant

Depuis la création (16 février 2012) · 14 ans

Établissements de DES TILLEULS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56850 CAUDANSiègeActif

    539 894 055 00018 · ouvert le 01 février 2012 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DES TILLEULS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 16 février 2012

  • Acte

Dépôt du 16 février 2012

  • Acte

Comptes annuels de DES TILLEULS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES TILLEULS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES TILLEULS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2012-02-16 · Début d'activité : 2012-02-01

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2012

Questions fréquentes sur DES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de DES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de DES TILLEULS est 539 894 055. Le SIRET de son siège social est 539 894 055 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39539894055.

Qui dirige DES TILLEULS ?

DES TILLEULS est dirigée par SYLVAIN HASCOET, gérant.

Où se situe le siège social de DES TILLEULS ?

Le siège social de DES TILLEULS est situé Le Gouello, 56850 Caudan.

DES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES TILLEULS.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Caudan

Toutes les entreprises à Caudan