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DES TREFLES

Active
Siren811 490 283Société civile56390 BRANDIVYCréée le 20 mai 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 811 490 283, DES TREFLES est une société civile créée le 20 mai 2015. Son siège social est situé Kerlande, 56390 Brandivy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PHILIPPE LE HEC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DES TREFLES

Dénomination
DES TREFLES
SIREN
811 490 283
SIRET (siège)
811 490 283 00017
N° TVA intracommunautaire
FR72811490283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 490 283
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 mai 2015
Siège social
KERLANDE, 56390, BRANDIVY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES TREFLES

Location immobilière

Finances de DES TREFLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES TREFLES

PL

PHILIPPE LE HEC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 mai 2015) · 11 ans

DL

DIDIER LE HEC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 mai 2015) · 11 ans

Établissements de DES TREFLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56390 BRANDIVYSiègeActif

    811 490 283 00017 · ouvert le 07 mai 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de DES TREFLES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2015

  • Acte

Comptes annuels de DES TREFLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES TREFLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES TREFLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES TREFLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DES TREFLES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES TREFLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES TREFLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-05-20 · Début d'activité : 2015-05-07

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2015

Questions fréquentes sur DES TREFLES

Quel est le numéro SIREN de DES TREFLES ?

Le numéro SIREN de DES TREFLES est 811 490 283. Le SIRET de son siège social est 811 490 283 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72811490283.

Qui dirige DES TREFLES ?

DES TREFLES est dirigée par PHILIPPE LE HEC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES TREFLES ?

Le siège social de DES TREFLES est situé Kerlande, 56390 Brandivy.

DES TREFLES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES TREFLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES TREFLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES TREFLES.

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