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DES TROIS EAUX

Active
Siren949 221 923Société civile38090 Vaulx-MilieuCréée le 23 février 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

DES TROIS EAUX est une société civile immatriculée le 23 février 2023 sous le numéro SIREN 949 221 923. Elle est domiciliée CHE des Trois Eaux, 38090 Vaulx-Milieu. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par GILLES REVELLIN PIALET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DES TROIS EAUX

Dénomination
DES TROIS EAUX
SIREN
949 221 923
SIRET (siège)
949 221 923 00012
N° TVA intracommunautaire
FR18949221923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 221 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 août 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
23 février 2023
Siège social
CHE des Trois Eaux, 38090, Vaulx-Milieu
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES TROIS EAUX

Culture de céréales, légumineuses, graines oléagineuses

Finances de DES TROIS EAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES TROIS EAUX

GR

GILLES REVELLIN PIALET

Gérant

Depuis la création (23 février 2023) · 3 ans

EP

Emmanuel PORCHER

Gérant

Établissements de DES TROIS EAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38090 Vaulx-MilieuSiègeActif

    949 221 923 00012 · ouvert le 15 janvier 2023 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DES TROIS EAUX

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 février 2023

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de DES TROIS EAUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES TROIS EAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES TROIS EAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES TROIS EAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DES TROIS EAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES TROIS EAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES TROIS EAUX

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    PORCHER Emmanuel Pierre nom d'usage : PORCHER devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-01-15

  1. création

Questions fréquentes sur DES TROIS EAUX

Quel est le numéro SIREN de DES TROIS EAUX ?

Le numéro SIREN de DES TROIS EAUX est 949 221 923. Le SIRET de son siège social est 949 221 923 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18949221923.

Qui dirige DES TROIS EAUX ?

DES TROIS EAUX est dirigée par GILLES REVELLIN PIALET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES TROIS EAUX ?

Le siège social de DES TROIS EAUX est situé CHE des Trois Eaux, 38090 Vaulx-Milieu.

DES TROIS EAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, DES TROIS EAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES TROIS EAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES TROIS EAUX.

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