DES TROIS ORMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 85,4 k€
- Effectif
- Non publié
DES TROIS ORMES est une 6598, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mars 1993, identifiée par le SIREN 390 296 093. Elle est domiciliée Keridreuff Landudec, 29710 Landudec. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. La direction est assurée par CEDRIC BETROM en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DES TROIS ORMES
INSEE- Dénomination
- DES TROIS ORMES
- SIREN
- 390 296 093
- SIRET (siège)
- 390 296 093 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR30390296093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 296 093
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6598
- Capital social
- 85 371,44 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 09 mars 1993
- Siège social
- KERIDREUFF LANDUDEC, 29710, LANDUDEC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES TROIS ORMES
Mise en oeuvre de tous moyens propres à faciliter et développer l'activité des associés ; Exploitation agricole et toutes activités connexes et similaires
Finances de DES TROIS ORMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES TROIS ORMES
INSEEÉtablissements de DES TROIS ORMES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29710 LANDUDECSiègeActif
390 296 093 00011 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DES TROIS ORMES
INPIComptes annuels de DES TROIS ORMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES TROIS ORMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES TROIS ORMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES TROIS ORMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES TROIS ORMES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 juin 2023 · N° 21/01419
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 décembre 1990 · N° 89-14.713
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES TROIS ORMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES TROIS ORMES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1993-03-09 · Début d'activité : 1992-07-01
- création
Date d'effet : 09 mars 1993
Questions fréquentes sur DES TROIS ORMES
Quel est le numéro SIREN de DES TROIS ORMES ?
Le numéro SIREN de DES TROIS ORMES est 390 296 093. Le SIRET de son siège social est 390 296 093 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30390296093.
Qui dirige DES TROIS ORMES ?
DES TROIS ORMES est dirigée par CEDRIC BETROM, gérant.
Où se situe le siège social de DES TROIS ORMES ?
Le siège social de DES TROIS ORMES est situé Keridreuff Landudec, 29710 Landudec.
DES TROIS ORMES est-elle toujours en activité ?
Oui, DES TROIS ORMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES TROIS ORMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES TROIS ORMES.
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