Checkers

DES TROIS SAPINS

Active
Siren102 470 416Société civile12220 VaureillesCréée le 25 mars 2026

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
50,0 k€

DES TROIS SAPINS est une société civile immatriculée le 25 mars 2026 sous le numéro SIREN 102 470 416. Son siège social est situé 478 Rte de Rayssac, 12220 Vaureilles. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par FRANCK BRUGEL, gérant.

Fiche d'identité de DES TROIS SAPINS

Dénomination
DES TROIS SAPINS
SIREN
102 470 416
SIRET (siège)
102 470 416 00011
N° TVA intracommunautaire
FR24102470416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 102 470 416
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 mars 2026
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
25 mars 2026
Siège social
478 RTE DE RAYSSAC, 12220, Vaureilles
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES TROIS SAPINS

L'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui et généralement toutes activités se rattachant à cet objet pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conforme aux textes régissant les GAEC. Vaches laitières et céréales.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DES TROIS SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES TROIS SAPINS

FB

FRANCK BRUGEL

Gérant

Depuis la création (25 mars 2026) · moins d'un an

FR

FLORIAN ROQUES

Gérant

Depuis la création (25 mars 2026) · moins d'un an

Établissements de DES TROIS SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12220 VaureillesSiègeActif

    102 470 416 00011 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DES TROIS SAPINS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2026

  • Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Dépôt du 16 mars 2026

  • Copie des statuts

Conformité de DES TROIS SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES TROIS SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DES TROIS SAPINS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES TROIS SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES TROIS SAPINS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2026

Questions fréquentes sur DES TROIS SAPINS

Quel est le numéro SIREN de DES TROIS SAPINS ?

Le numéro SIREN de DES TROIS SAPINS est 102 470 416. Le SIRET de son siège social est 102 470 416 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24102470416.

Qui dirige DES TROIS SAPINS ?

DES TROIS SAPINS est dirigée par FRANCK BRUGEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES TROIS SAPINS ?

Le siège social de DES TROIS SAPINS est situé 478 Rte de Rayssac, 12220 Vaureilles.

DES TROIS SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES TROIS SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES TROIS SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES TROIS SAPINS.