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DES VALLONS

Active
Siren477 694 665Société civile69690 COURZIEUCréée le 26 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
195 k€
Effectif
Non publié

DES VALLONS est une société civile immatriculée le 26 juillet 2004 sous le numéro SIREN 477 694 665. Le siège social de l'entreprise se trouve 420 Che de Chazeau, 69690 Courzieu. Son activité principale relève du code NAF 0125Z. Elle est dirigée par SEBASTIEN MICHEL, gérant.

Fiche d'identité de DES VALLONS

Dénomination
DES VALLONS
SIREN
477 694 665
SIRET (siège)
477 694 665 00019
N° TVA intracommunautaire
FR90477694665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 694 665
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
194 600 €
Code NAF / APE
0125Z
Date de création
26 juillet 2004
Siège social
420 CHE DE CHAZEAU , 69690, COURZIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES VALLONS

Exploitation agricole : Fruits légumes ovins

Finances de DES VALLONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES VALLONS

SM

SEBASTIEN MICHEL

Gérant

Depuis la création (26 juillet 2004) · 22 ans

CM

CHRISTIAN MICHEL

Gérant

Depuis la création (26 juillet 2004) · 22 ans

Établissements de DES VALLONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69690 COURZIEUSiègeActif

    477 694 665 00019 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 0125Z

Documents juridiques de DES VALLONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2019

  • Acte

Comptes annuels de DES VALLONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES VALLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES VALLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES VALLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES VALLONS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES VALLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES VALLONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2004-05-01

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2004

Questions fréquentes sur DES VALLONS

Quel est le numéro SIREN de DES VALLONS ?

Le numéro SIREN de DES VALLONS est 477 694 665. Le SIRET de son siège social est 477 694 665 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90477694665.

Qui dirige DES VALLONS ?

DES VALLONS est dirigée par SEBASTIEN MICHEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES VALLONS ?

Le siège social de DES VALLONS est situé 420 Che de Chazeau, 69690 Courzieu.

DES VALLONS est-elle toujours en activité ?

Oui, DES VALLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES VALLONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES VALLONS.

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