DES VALLONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
DES VALLONS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 2019, identifiée par le SIREN 878 200 781. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue des Vallons, 70700 Citey. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTINE JEANNEY en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de DES VALLONS
INSEE- Dénomination
- DES VALLONS
- SIREN
- 878 200 781
- SIRET (siège)
- 878 200 781 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR02878200781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 878 200 781
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 17 octobre 2019
- Siège social
- 2 RUE DES VALLONS, 70700, CITEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DES VALLONS
Production d'énergie utilisant les énergies renouvelables Création, fabrication, transformation, réparation, toutes prestations de services et commercialisation de tous objets artisanaux, plus particulièrement de céramiques quelle que soit leur nature.
Finances de DES VALLONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES VALLONS
INSEEÉtablissements de DES VALLONS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 70700 CITEYSiègeActif
878 200 781 00028 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 3511Z
- 25290 ORNANSActif
878 200 781 00010 · ouvert le 15 octobre 2019 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DES VALLONS
INPIComptes annuels de DES VALLONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES VALLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES VALLONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES VALLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES VALLONS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00098
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/02397
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 12 février 2026 · N° 25/02397
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 novembre 1992 · N° 90-44.739
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES VALLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES VALLONS
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-10-17 · Début d'activité : 2019-10-15
- création
Date d'effet : 17 octobre 2019
Questions fréquentes sur DES VALLONS
Quel est le numéro SIREN de DES VALLONS ?
Le numéro SIREN de DES VALLONS est 878 200 781. Le SIRET de son siège social est 878 200 781 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02878200781.
Qui dirige DES VALLONS ?
DES VALLONS est dirigée par CHRISTINE JEANNEY, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES VALLONS ?
Le siège social de DES VALLONS est situé 2 rue des Vallons, 70700 Citey.
DES VALLONS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES VALLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES VALLONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES VALLONS.
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