DES VERNES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,0 k€
- Effectif
- Non publié
DES VERNES est une société civile immatriculée le 28 janvier 2010 sous le numéro SIREN 519 754 220. Elle est domiciliée Les Vernes, 01800 Joyeux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0322Z. Elle est dirigée par AUGUSTIN ROCHE DE LA RIGODIERE, gérant.
Fiche d'identité de DES VERNES
INSEE- Dénomination
- DES VERNES
- SIREN
- 519 754 220
- SIRET (siège)
- 519 754 220 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR88519754220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 754 220
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 000 €
- Code NAF / APE
- 0322Z
- Date de création
- 28 janvier 2010
- Siège social
- LES VERNES , 01800, JOYEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES VERNES
Étangs et culture de céréales
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Finances de DES VERNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES VERNES
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
AUGUSTIN ROCHE DE LA RIGODIERE
Gérant
En poste depuis février 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2023
Anciens dirigeants (2)
Gérant · de avril 2017 à février 2023
Guillaume Philippe Robert MARTIN
Gérant(e) · de janvier 2010 à avril 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DES VERNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01800 JOYEUXSiègeActif
519 754 220 00019 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0322Z
Documents juridiques de DES VERNES
INPIComptes annuels de DES VERNES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES VERNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES VERNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES VERNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES VERNES. Elles s'échelonnent de 1993 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPBR
Décision du 07 novembre 2024 · N° 23/00003
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 juin 2022 · N° 21/00488
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 novembre 1993 · N° 92-60.400
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES VERNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES VERNES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant : ROCHE DE LA RIGODIERE Augustin, Marie, Antoine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant : GRANGE Michel, Marie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-01-28 · Début d'activité : 2010-01-01
- création
Date d'effet : 28 janvier 2010
Questions fréquentes sur DES VERNES
Quel est le numéro SIREN de DES VERNES ?
Le numéro SIREN de DES VERNES est 519 754 220. Le SIRET de son siège social est 519 754 220 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88519754220.
Qui dirige DES VERNES ?
DES VERNES est dirigée par AUGUSTIN ROCHE DE LA RIGODIERE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES VERNES ?
Le siège social de DES VERNES est situé Les Vernes, 01800 Joyeux.
DES VERNES est-elle toujours en activité ?
Oui, DES VERNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES VERNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES VERNES.
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