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DES VIGNES

Active
Siren532 402 484SCI26140 ANNEYRONCréée le 17 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions114 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

DES VIGNES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 2011, identifiée par le SIREN 532 402 484. Elle est domiciliée 2 rue du Marquis d'Arlandes Chez Sebastien Clemenson, 26140 Anneyron. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SEBASTIEN CLEMENSON, gérant.

Fiche d'identité de DES VIGNES

Dénomination
DES VIGNES
SIREN
532 402 484
SIRET (siège)
532 402 484 00010
N° TVA intracommunautaire
FR32532402484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 402 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 mai 2011
Siège social
2 RUE DU MARQUIS D'ARLANDES CHEZ SEBASTIEN CLEMENSON, 26140, ANNEYRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES VIGNES

Location immobilière

Finances de DES VIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES VIGNES

SC

SEBASTIEN CLEMENSON

Gérant

Depuis la création (17 mai 2011) · 15 ans

CU

CATHERINE URBAIN

Autre

Depuis la création (17 mai 2011) · 15 ans

Établissements de DES VIGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26140 ANNEYRONSiègeActif

    532 402 484 00010 · ouvert le 15 avril 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de DES VIGNES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2011

  • Acte

Comptes annuels de DES VIGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES VIGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

114 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES VIGNES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES VIGNES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-15

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2011

Questions fréquentes sur DES VIGNES

Quel est le numéro SIREN de DES VIGNES ?

Le numéro SIREN de DES VIGNES est 532 402 484. Le SIRET de son siège social est 532 402 484 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32532402484.

Qui dirige DES VIGNES ?

DES VIGNES est dirigée par SEBASTIEN CLEMENSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES VIGNES ?

Le siège social de DES VIGNES est situé 2 rue du Marquis d'Arlandes Chez Sebastien Clemenson, 26140 Anneyron.

DES VIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES VIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES VIGNES.

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